Services
  • Médecin, Dr Petit : 03.29.09.62.78.
  • Médecin, Dr Rouget O : 06 84 37 10 50
  • Hopital local : 03.29.09.50.28.
  • Infirmière : M-C Relion : 03.29.09.54.07.
  • Pharmacie M.Charbonnier G: 03.29.09.50.21.
  • Gendarmerie : 03.29.09.50.17.
  • Pompiers M. Sébastien Michel Chef de centre
    06 85 57 60 56
  • A.D.M.R. : 03.29.09.63.82
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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 26 Juillet 2017

L' an 2017 et le 26 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. GARILLON Christian, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 11

Date de la convocation : 19/07/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE
  • CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE PARCELLE - 2017/037
  • TRAVAUX D'EXPLOITATION 2017-2018 : CHOIX DES ENTREPRISES - 2017/038
  • APPROBATION RAPPORTS SUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 2016 - 2017/039
  • BUDGET EAU : ANNULATION DE CREANCES - 2017/040
  • SMDANC : PARTICIPATION SYNDICALE 2017 - 2017/041
  • BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE - 2017/042

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 3 Mai 2017

L' an 2017 et le 3 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 12

Date de la convocation : 26/04/2017

Date d'affichage : 26/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 4/05/2017

et publication ou notification

du : 4/05/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE
  • Destination des coupes 2017 -
  • Coupe en portefeuille - 2017/030
  • Destination des coupes 2017 -
  • Partage en nature de la totalité d'une coupe, exploitation par les affouagistes - 2017/031
  • Vente de grûmes façonnées et partage des autres produits
  • Exploitation des autres produits par les affouagistes - 2017/032
  • Ventes des grûmes façonnées -
  • vente sur pied des autres produits à un professionnel - 2017/033
  • Menus produits forestiers - 2017/034
  • Travaux sylvicoles - choix de l'entreprise - 2017/035
  • Adhésion Communauté de communes au SDANC - 2017/036

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 12 Avril 2017

L' an 2017 et le 12 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à M. CONTAUX Jean-Benoît, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 11

Date de la convocation : 05/04/2017

Date d'affichage : 05/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 13 avril 2017

et publication ou notification

du : 13 avril 2017

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE
  • BUDGET PRIMITIF 2017 FORETS - 2017/019
  • BUDGET PRIMITIF 2017 TRESORERIE - 2017/020
  • BUDGET PRIMITIF 2017 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2017/021
  • PRIX DE L'EAU 2018 - 2017/022
  • BUDGET PRIMITIF 2017 CHAUFFERIE BOIS - 2017/023
  • BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE - 2017/024
  • FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2017/025
  • REGIME INDEMNITAIRE - 2017/026
  • TRAVAUX EAU 2017 REHABILITATION DU RESERVOIR
  • ET PROTECTION DU PERIMETRE DUP - 2017/027
  • LOCATION TERRAIN DE LA GARE - 2017/028
  • INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS - 2017/029

pdfLa suite du Compte Rendu

 

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 8 Mars 2017

L' an 2017 et le 8 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. HEITZ Laurent, MM : MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 10

Date de la convocation : 02/03/2017

Date d'affichage : 02/03/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 9 mars 2017

et publication ou notification

du : 9 mars 2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE
  • COMPTE ADMINISTRATIF 2016 FORETS - 2017/001
  • AFFECTATION DU RESULTAT- FORETS - 2017/002
  • COMPTE DE GESTION 2016 FORETS - 2017/003
  • COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICES DES EAUX - 2017/004
  • AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2017/005
  • COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE DES EAUX - 2017/006
  • COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TRESORERIE - 2017/007
  • AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2017/008
  • COMPTE DE GESTION 2016 TRESORERIE - 2017/009
  • COMPTE ADMINISTRATIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/010
  • AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2017/011
  • COMPTE DE GESTION 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/012
  • COMPTE ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE - 2017/013
  • AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2017/014
  • COMPTE DE GESTION 2016 COMMUNE - 2017/015
  • Forêts - Destination des coupes 2017 - 2017/016
  • Cession chemin communal n°8 - 2017/017
  • Enfouissement des réseaux secs rue du Faubourg des Vosges - 2017/018

pdfLa suite du compte rendu

 

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 22 Décembre 2016

L' an 2016 et le 22 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 11

Date de la convocation : 08/12/2016

Date d'affichage : 08/12/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne- Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • Forêts - Destination des coupes - 2016/059
  • Adhésions Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif, - 2016/060
  • Convention de traitement et de transport des boues de la station d'épuration - 2016/061
  • Règlement du Service des Eaux
  • Tarif d'installation et de démontage des compteurs d'eau - 2016/062
  • Tarif de location logement groupe scolaire - 2016/063
  • Modification de crédits - 2016/064
  • Création maison paroissiale : échange de terrain - 2016/065
  • Vente de terrain Monsieur Caytel Fabien - 2016/066
  • Communauté de Communes des Vosges Côté Sud-Ouest : désignation des délégués

pdfLa suite du compte rendu

 

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance Séance du 19 Octobre 2016

L' an 2016 et le 19 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 11

Date de la convocation : 13/10/2016

Date d'affichage : 13/10/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 19/10/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • CONVENTION DE SALAGE ET DE FAUCHAGE AVEC LA COMMUNE DE VILLOTTE - 2016/049
  • CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT
  • AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/050
  • CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PAR LE CENTRE DE GESTION - 2016/051
  • NOUVELLE SALLE DE REUNION : ATTRIBUTION
  • - 2016/052
  • VENTE PARCELLE N° 593 A MR DOS SANTOS CARLOS
  • - 2016/053
  • CREATION MAISON PAROISSIALE : ECHANGE PARCELLE DIOCESE/COMMUNE
  • - 2016/054
  • VENTE PARCELLE 575 A MR CAYTEL RENE
  • - 2016/055
  • DESTINATION DES COUPES 2017 - 2016/056

pdfLa suite du compte rendu

 

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 18 Août 2016

L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 13
Date de la convocation : 10/08/2016
Date d'affichage : 10/08/2016
Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
  • FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2016-2017 - CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/042
  • FORET : REPORT DES COUPES 93 u et 94 u - 2016/043
  • FORET : CHANGEMENT DE DESTINATION DE LA PARCELLE 49 - 2016/044
  • TRAVAUX SYLVICOLES : PLANTATIONS PARCELLES 35-77 ET 60 - 2016/045
  • ADOPTION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2015
  • ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2015 - 2016/046
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/047
  • DÉCISIONS MODIFICATIVES - 2016/048

pdfLa suite du compte rendu

 

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance

Séance du 17 Mai 2016

L' an 2016 et le 17 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 12

Date de la convocation : 12/05/2016

Date d'affichage : 12/05/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

18/05/2016

et publication ou notification

du :

19/05/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

SOMMAIRE

  • Création d'une Agence Postale Communale - 2016/036
  • REVERSEMENT AIDE DU FIPHFP ( Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) - 2016/037
  • Convention de salage et fauchage avec la Commune de Villotte,

- 2016/038

  • MODIFICATION DE CREDITS - 2016/039
  • FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/040
  • PROJET DE PERIMETRE FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES
  • SUITE A FUSION DES COMMUNAUTE DE COMMUNES - 2016/041

Tout le compte rendu de la séance247.77 Kopdf

Création d'une Agence Postale Communale

 

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance

Séance du 13 Avril 2016

L' an 2016 et le 13 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Mr HEITZ Laurent est arrivé à 20 h 55.

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 11

Date de la convocation : 07/04/2016

Date d'affichage : 07/04/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS - 2016/018
  • BUDGET PRIMITIF 2016 TRESORERIE - 2016/019
  • BUDGET PRIMITIF 2016 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2016/020
  • PRIX DE L'EAU 2017 - 2016/021
  • BUDGET PRIMITIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2016/022
  • BUDGET PRIMITIF 2016 COMMUNE - 2016/023
  • FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/024
  • FORETS TRAVAUX SYLVICOLES 2016
  • CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/025
  • FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/026
  • REGIME INDEMNITAIRE - 2016/027
  • TRAVAUX DE VOIRIE 2016 - 2016/028
  • TARIF REPAS DU 14 JUILLET - 2016/029
  • TRAVAUX REFECTION CLOCHER EGLISE/EMPRUNT - 2016/030
  • LOCATION TERRRAIN DE LA GARE - 2016/031
  • ADHESION COMMUNES AU SDANC - 2016/032
  • ADHESION DE COMMUNES AU SMIC88 - 2016/033
  • ADMISSON EN NON VALEUR/SERVICE DES EAUX - 2016/034
  • SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
  • SYNDICAT D INITIATIVE DU PAYS DE SAONE ET MOUZON - 2016/035
  • BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS

réf : 2016/018

Le conseil municipal adopte le budget primitif 2016 forêts qui s'équilibre :

en dépenses et recettes de fonctionnement à 645 332.12 €

Tout le compte rendupdf217.77 Ko

 
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