République Françaiseblason lamarche

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance

Séance du 17 Mai 2016

L' an 2016 et le 17 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 12

Date de la convocation : 12/05/2016

Date d'affichage : 12/05/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

18/05/2016

et publication ou notification

du :

19/05/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

SOMMAIRE

  • Création d'une Agence Postale Communale - 2016/036
  • REVERSEMENT AIDE DU FIPHFP ( Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) - 2016/037
  • Convention de salage et fauchage avec la Commune de Villotte,

- 2016/038

  • MODIFICATION DE CREDITS - 2016/039
  • FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/040
  • PROJET DE PERIMETRE FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES
  • SUITE A FUSION DES COMMUNAUTE DE COMMUNES - 2016/041

Tout le compte rendu de la séance247.77 Kopdf

Création d'une Agence Postale Communale