République Françaiseblason lamarche

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 18 Août 2016

L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 13
Date de la convocation : 10/08/2016
Date d'affichage : 10/08/2016
Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
  • FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2016-2017 - CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/042
  • FORET : REPORT DES COUPES 93 u et 94 u - 2016/043
  • FORET : CHANGEMENT DE DESTINATION DE LA PARCELLE 49 - 2016/044
  • TRAVAUX SYLVICOLES : PLANTATIONS PARCELLES 35-77 ET 60 - 2016/045
  • ADOPTION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2015
  • ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2015 - 2016/046
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/047
  • DÉCISIONS MODIFICATIVES - 2016/048

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