République Françaiseblason lamarche

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 26 Juillet 2017

L' an 2017 et le 26 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. GARILLON Christian, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 11

Date de la convocation : 19/07/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE
  • CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE PARCELLE - 2017/037
  • TRAVAUX D'EXPLOITATION 2017-2018 : CHOIX DES ENTREPRISES - 2017/038
  • APPROBATION RAPPORTS SUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 2016 - 2017/039
  • BUDGET EAU : ANNULATION DE CREANCES - 2017/040
  • SMDANC : PARTICIPATION SYNDICALE 2017 - 2017/041
  • BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE - 2017/042

pdfLire le Compte Rendu