Compte-rendu du conseil séance du 10/03/2010lamarche

L' an 2010 et le 10 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de  VAGNE Daniel Maire

Présents: M. VAGNE Daniel, Maire, Mme FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FELTRIN Régis, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane, RAZUREL Jean-Louis

Absent(s) : M. AUBRY Pierrick, Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle, à Mme FLORIOT Anne-Marie, HATIER Isabelle, à M. RAZUREL Jean-Louis, MENU Sylvie, à M. LIMAUX Philippe, MM : ANTOINE Jean-Pierre, à M. MAYOUD Stéphane, MATHIOT Laurent à M. FELTRIN Régis,

 

Nombres de membres

  • Afférents au Conseil  municipal : 15
  • Présents : 9

Date de la convocation : 08/03/2010

Date d'affichage : 08/03/2010

Secrétaire:Mme FLORIOT Anne-Marie

Après lecture du compte rendu, Monsieur Jean-Louis RAZUREL, absent lors de la dernière séance, demande des explications sur l'attribution des lots chaufferie bois qui lui sont fournies par Monsieur le Maire et Messieurs CONTAUX Jean-Benoît et MAYOUD Stéphane.

 

EXPOSE DU MOTIF D'URGENCE DE LA SEANCE

Conformément à l'article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire explique les raisons qui ont conduit à convoquer en urgence le conseil municipal :

Lors de la séance du 30 octobre 2009, le conseil municipal avait décidé de reporter l'abattage du chêne dans la parcelle 65 car cette essence se vendait mal. Or, aujourd'hui, il s'avère que la profession a besoin de matière première et que le prix du chêne est en augmentation, c'est pourquoi il serait souhaitable d'abattre le chêne de la parcelle 65.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le caractère urgent de la convocation.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité, approuve le caractère d'urgence de la séance.

A l'unanimité  (pour : 14 contre :  0 abstentions : 0)

 

ABATTAGE CHENE PARCELLE 65

Monsieur le Maire, suite à l'exposé du caractère d'urgence de la séance, demande au Conseil Municipal de rapporter la délibération du 30 octobre 2009 concernant le report de l'abattage du chêne dans la parcelle 65 et d'accepter de l'abattre et de fixer la destination des produits de la coupe.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :

- rapporte la délibération du 30 octobre 2009

- autorise l'abattage du chêne et fixe comme suit la destination des produits de la coupe  :

* vente des grumes façonnées au cours de la campagne 2009-2010

* partage en nature des autres produits (houppiers et petits bois) entre les affouagistes  (campagne 2010-2011)

A l'unanimité  (pour : 14 contre :  0 abstentions : 0)

 

Lors des dicussions, Monsieur Jean-Louis RAZUREL propose d'inscrire sur le cahier des ventes de l'ONF les tilleuls qui ont été abattus aux Promenades.

 

Monsieur Philippe LIMAUX fait part d'une fuite sur un poteau d'incendie à Aureil-Maison.

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de ses démarches, afin de procèder au curage du barrage d'Aureil-Maison.

 

SEANCE LEVEE A 21 H 05