République FrançaiseDépartement VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 11 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel

Nombre de membres

•         Afférents au Conseil municipal : 15
•         Présents : 14

Date de la convocation : 03/12/2014

Date d'affichage : 03/12/2014

Acte rendu exécutoire

République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 15 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel

Nombre de membres

République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 17 Juillet à 18 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme BOURCIER Joelle à M. VAGNE Daniel, MM : CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie à M. MAYOUD Stéphane

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 12

Date de la convocation : 09/07/2014

Date d'affichage : 09/07/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

ELECTIONS SENATORIALES DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS - 2014/064

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

PETANQUE LAMARCHOISE - 2014/065

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCML - 2014/066

TRAVAUX DE REFECTION DE LA FLECHE DU CLOCHER DE L EGLISE

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 20 Juin à 17 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. VAGNE Daniel, LASSALLE Cécile à M. HEITZ Laurent, MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à Mme PIERROT Myriam, SENESSON Laurent à Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 10

Date de la convocation : 12/06/2014

Date d'affichage : 12/06/2014

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 24 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 14

Date de la convocation : 16/04/2014

Date d'affichage : 16/04/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 3 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : , Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent VAGNE Daniel,

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 15

Date de la convocation : 28/03/2014

Date d'affichage : 28/03/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

CREATION DES COMMISSIONS - 2014/027

DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES - 2014/028

CREATION DES COMMISSIONS

réf : 2014/027

Monsieur le maire propose les commissions suivantes et invite le conseil municipal à participer dans chaque commission dans la limite de 6 membres :

COMMISSION DES TRAVAUX -BATIMENTS- CHEMINS-EAU

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 28 Mars à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,salon d'honneur à la Mairie sous la présidence de VAGNÉ Daniel, Maire.

Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent, VAGNE Daniel

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 15

Date de la convocation : 24/03/2014

Date d'affichage : 24/03/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Floriot Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance

Séance du 12 Décembre 2013

L' an 2013 et le 12 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe

Absent(s) ayant donné procuration : MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à M. ANTOINE Jean-Pierre

Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 26 Septembre 2013

L' an 2013 et le 26 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane

Absent(s) ayant donné procuration : M. ANTOINE Jean-Pierre à M. GARILLON Christian

Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis