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Compte rendu de séance
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L' an 2015 et le 31 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane
Mr MAIRE Jean-Marie est arrivé à 20h55.
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. SENESSON Laurent à Mme CAYTEL Marie Louise
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13
Date de la convocation : 24/03/2015
Date d'affichage : 24/03/2015
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
A été nommé(e) secrétaire : Madame FLORIOT Anne Marie
SOMMAIRE
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 24 Février 2015 |
L'an 2015 et le 24 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. CONTAUX Jean-Benoît, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mme PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 12
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance
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L' an 2014 et le 11 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 14
Date de la convocation : 03/12/2014
Date d'affichage : 03/12/2014
Acte rendu exécutoire
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance
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L' an 2014 et le 15 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel
Nombre de membres
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 17 Juillet 2014 |
L' an 2014 et le 17 Juillet à 18 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme BOURCIER Joelle à M. VAGNE Daniel, MM : CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie à M. MAYOUD Stéphane
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 12
Date de la convocation : 09/07/2014
Date d'affichage : 09/07/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
ELECTIONS SENATORIALES DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS - 2014/064
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
PETANQUE LAMARCHOISE - 2014/065
MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCML - 2014/066
TRAVAUX DE REFECTION DE LA FLECHE DU CLOCHER DE L EGLISE
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 20 Juin 2014 |
L' an 2014 et le 20 Juin à 17 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. VAGNE Daniel, LASSALLE Cécile à M. HEITZ Laurent, MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à Mme PIERROT Myriam, SENESSON Laurent à Mme PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 10
Date de la convocation : 12/06/2014
Date d'affichage : 12/06/2014
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 24 Avril 2014 |
L' an 2014 et le 24 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 14
Date de la convocation : 16/04/2014
Date d'affichage : 16/04/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 3 Avril 2014 |
L' an 2014 et le 3 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : , Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent VAGNE Daniel,
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 15
Date de la convocation : 28/03/2014
Date d'affichage : 28/03/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
CREATION DES COMMISSIONS - 2014/027
DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES - 2014/028
CREATION DES COMMISSIONS
réf : 2014/027
Monsieur le maire propose les commissions suivantes et invite le conseil municipal à participer dans chaque commission dans la limite de 6 membres :
COMMISSION DES TRAVAUX -BATIMENTS- CHEMINS-EAU
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 28 Mars 2014 |
L' an 2014 et le 28 Mars à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,salon d'honneur à la Mairie sous la présidence de VAGNÉ Daniel, Maire.
Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent, VAGNE Daniel
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 15
Date de la convocation : 24/03/2014
Date d'affichage : 24/03/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Floriot Anne-Marie
Objet(s) des délibérations
- CR conseil 12 décembre 2013
- CR Conseil 26 septembre 2013
- CR du 25 juin 2013
- cr du 11 Avril 2013
- cr du 26 Février 2013
- cr du 19 décembre 2012
- cr-conseil-25-09-2012
- cr-conseil-09-07-2012
- cr-conseil-23-04-2012
- cr-conseil-06-03-2012
- cr-conseil-27-12-2011
- cr-conseil-08-11-2011
- cr-conseil-03/08/2011
- cr-conseil-08/06/2011
- cr-conseil-29-04-2011
- cr-conseil-01-03-2011
- cr-conseil-16-02-2011
- cr-conseil-17-12-2010
- cr-conseil-14-09-2010
- cr-conseil-03-08-2010
- cr-conseil-08-06-2010
- cr-conseil-27-04-10
- cr-conseil-09-04-10
- cr-conseil-30-03-2010
- cr-conseil-10-03-2010
- cr-conseil-17-02-2010
- cr-conseil-21/12/2009
- cr-conseil-30-10-2009
- cr-conseil-30-06-09
- cr-conseil-28-04-2009