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blason-lamarcheINFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU
de la séance du Conseil Municipal du
11 Décembre 2014

 Avant de procéder à la lecture du compte rendu de la séance du 15 Octobre dernier, Monsieur Stéphane MAYOUD explique, que dans divers Syndicats et même à la Communauté de Communes, en même temps que la convocation pour la réunion il est remis à tous les membres un exemplaire du compte rendu de la dernière séance, ce qui évite la lecture avant de débuter la séance.

Après discussion, il est décidé que désormais, au début de chaque séance, il sera seulement procédé à l’approbation du dernier compte rendu qui aura été remis à chaque conseiller avec la convocation.

Monsieur le Maire indique qu’il a été déposé dans chacune des pochettes des Conseillers, suite au passage en mairie du Major de la Gendarmerie une note d’information sur le dispositif de participation citoyenne et qu’il est envisagé d’organiser une réunion publique d’information.

FORETS : CHANGEMENT DE DESTINATION DES COUPES

Monsieur le Maire explique qu’il rencontre régulièrement l’Agent Forestier et Monsieur Jean-Benoît CONTAUX, Adjoint à la Forêt et que les décisions se rapportant à la Forêt sont prises en commission Forêt et approuvées en Conseil Municipal. Suite à une visite en forêt à Lamarche de l’Ingénieur ONF, il a été pris la décision de mettre en adjudication à Nancy 1.700 mètres cubes de Bois Energie qui étaient destinés à être cédés à l’Entreprise REKO, pour un prix de 24,00 € le mètre cube. Sur les recommandations de l’ONF, il est apparu plus judicieux de vendre ce Bois Energie en adjudication, le prix de 24,00 € le mètre cube paraissant faible. Monsieur le Maire ajoute que l’Entreprise REKO avait déjà enlevé 150 mètres cubes qui lui seront facturés 24,00 €.

Monsieur Jean-Benoît CONTAUX précise que les 1.700 mètres cubes devraient se vendre entre 30,00 et 32,00 € le mètre cube, soit des recettes supplémentaires pour la Commune. Monsieur Stéphane MAYOUD interroge sur un éventuel prix de retrait.

Monsieur le Maire tient à présenter ses excuses aux membres de la Commission de Forêt, mais la décision de vendre à l’ONF devait être prise rapidement et il n’y a pas eu le temps matériel de programmer une réunion.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Modifie la destination des coupes exploitation 2014-2015, de la façon suivante :

- Parcelles : 5, 47, 50 : bois d'industrie (adjudication 1.700 m3),

- Parcelle 77 a : passage de bois énergie en affouages,

Fixe comme suit la destination de la parcelle 41 b figurant à l’état d’assiette de l’exercice 2015 :

- 0 ha 80 éclaircie douglas,

- vente de grumes façonnées au cours de la campagne 2015/2016,

Vente de bois énergie :

Le Conseil Municipal accepte la vente de bois énergie (150 mètres cubes) à l’Entreprise REKO au prix de 24,00 € le mètre cube.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

RESTAURATION DU CLOCHER DE L’EGLISE - APD

Monsieur le Maire indique qu’il y a lieu d’approuver l’Avant Projet Définitif concernant la restauration du clocher de l’Eglise de Monsieur Pierre BORTOLUSSI, Architecte en Chef des Monuments Historiques. Il explique qu’il a interpellé à deux reprises Madame la Sous-Préfète pour débloquer ce dossier qui devient urgent en raison de l’état du clocher. L’église étant classée, la rénovation est placée sous la responsabilité de la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et devrait intervenir en 2015. Monsieur le Maire explique qu’il va se rapprocher de la DRAC pour obtenir, par écrit, des garanties sur le taux de subvention qui doit être de 50 %, car c’est la somme d’environ 450.000,00 € qui doit être provisionnée au budget.

Monsieur Jean-Benoît CONTAUX ajoute que beaucoup d’habitants de Lamarche s’interrogent sur le fait que les travaux ne sont pas entrepris, le clocher étant en très mauvais état, mais souligne que c’est la DRAC qui est en charge du dossier et que si le taux de subvention devait baisser, il y aurait lieu de revoir la position de la Commune sur ce dossier.

Monsieur le Maire conclut que les travaux auraient déjà dû être effectués mais que la DRAC a eu d’autres priorités et que le dossier de l’Eglise de LAMARCHE a pris du retard et a été revu. Il espère que la conjoncture actuelle ne remettra pas en cause le taux de subvention.

Après la présentation du projet de restauration du clocher de l’Eglise, Avant Projet Définitif, Monsieur le Maire précise que ce projet est dans l’attente des remarques des services instructeurs de la DRAC et de l'ABF (Architectes des Bâtiments de France),

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- Accepte l'Avant Projet Définitif pour un montant de HT de travaux estimé à de 500.000,00 €

option remplacement des cadrans   HT                                           8.000,00 €

il convient d'ajouter :

     - la mission SPS (Coordonnateur en matière de sécurité

et de protection de la santé) de 1.5 %, soit HT                               7. 500,00 €

     - la mission bureau de contrôle 1.5 %, soit HT                          7 500,00 €

- demande à l'architecte de déclencher la phase pro consultation des entreprises,

- sollicite les subventions auprès de la DRAC et du Conseil Général des Vosges.

A la majorité (pour : 14 contre : 0 abstention : 1)

ACHAT DE TERRAIN SCI MINON

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a rencontré Madame DEFRANOUX, de Martigny les Bains, pour l’acquisition de la parcelle appartenant à la SCI MINON dont elle est membre, ce qui permettrait à la Commune d’être propriétaire de toutes les parcelles à côté du terrain de foot et d’envisager la création d’un parking.

La SCI MINON a donné son accord pour cette opération.

Monsieur Christian GARILLON se réjouit que cette démarche ait pu aboutir.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- décide l'achat du terrain à la SCI Minon de 88320 Martigny les Bains, sis route de Bourbonne, cadastré Section C numéro 1802, d'une surface de 280 m2 pour le prix de 1.000,00 €.

- autorise le Maire à signer l'acte d'acquisition,

- précise que les crédits seront inscrits au compte 2111 du budget primitif 2015.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

PRODUITS IRRECOUVRABLES

Monsieur le Maire informe, qu’à la demande de Monsieur Thierry DERVIN, Percepteur, il convient d’annuler divers titres, sur le budget de l’Eau et sur le budget Général (loyers et frais de chauffage). Monsieur le Maire précise qu’il a employé tous les moyens à sa disposition pour recouvrer les sommes dues, sans résultat. Il reste bien entendu que le fait d’annuler aujourd’hui ces dettes ne met pas fin à l’action de recouvrement.

ADMISSION EN NON VALEUR

SERVICE DES EAUX :

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide la mise en non valeur des produits irrécouvrables suivants :

2011 R 1-259     17,20 €

2011 R 1-259         0,11 €

2013 R 1-259       37,15 €

TOTAL               54,46 €

Le Conseil Municipal accepte l'admission de ces côtes irrécouvrables en non valeur, les crédits étant inscrits au compte 6541 du budget 2014.

COMMUNE BUDGET GENERAL :

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide la mise en non valeur des produits irrécouvrables suivants :

2012 T 12     182,25 €

2012 T 16     191,38 €

2012 T 30     200,12 €

2012 T 46    275,67 €

2012 T 7      319,81 €

2012 T 71     162,80 €

TOTAL     1.332,03 €

Le Conseil Municipal accepte l'admission de ces côtes irrécouvrables en non valeur, les crédits étant inscrits au compte 6541 du budget 2014.

A la majorité (pour : 13 contre : 1 abstention : 1)

DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS

Monsieur le Maire informe que pour régler une facture pour la pose de deux soupapes différentielles au Groupe Scolaire à la Société IDEX, sur le budget de la Chaufferie Bois, il y a lieu de prendre une délibération.

Monsieur Stéphane MAYOUD ajoute que ce problème avait été signalé dès la mise en service au bureau d’Etude mais que rien n’a été fait et que cela aurait peut être pu passer en garantie.

Madame Carole LE GOUPIL demande si la réclamation avait été faite par écrit. Monsieur le Maire lui répond que toutes ces remarques avaient été faites oralement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les modifications de crédits suivantes :

- Compte 2315                        - 1.000,00 €

- Compte 02153                       + 1.000,00 €

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

FONDS D’AMORCAGE RYTHMES SCOLAIRES - REVERSEMENT CCML

Monsieur le Maire explique que suite à la réforme des rythmes scolaires, chaque Commune adhérente à la Communauté de Communes des Marches de Lorraine sollicite les fonds attribués en fonction du nombre d’élèves, il convient ensuite de reverser la subvention à la CCML.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le reversement à la CCML la subvention de 3.360,00 €

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

Madame Cécile LASSALLE demande s’il serait possible d’obtenir des explications de la part de la Communauté de Communes sur l’aménagement des rythmes scolaires et en particulier sur les NAP (Nouvelles Activités Périscolaires), il semble qu’il y ait quelques problèmes et que les parents d’élèves ne soient pas suffisamment informés. Monsieur Guy FIEUTELOT va relayer le message à la Communauté de Communes.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CCML/CONTROLE POTEAUX INCENDIE

Monsieur le Maire explique que l’entretien des poteaux incendie qui étaient antérieurement effectué par les Pompiers incombe à la Commune. La Communauté de Commune ayant formé un personnel pour effectuer ce contrôle et il sera mis à la disposition des Communes, d’où la nécessité de signer une convention. L’appareil nécessaire à ce contrôle devrait être prêté à la Communauté de Communes.

Monsieur Christian GARILLON précise qu’il y a 29 poteaux incendie sur la Commune.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de convention de mise à disposition de personnel de la CCML pour le contrôle des poteaux d'incendie,

Monsieur le Maire précise que le coût pour la commune est de 10,00 € par poteau d'incendie.

Le Conseil Municipal , après en avoir délibéré,

- accepte la convention de mise à disposition de personnel,

- autorise le Maire à signer la convention.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

CONVENTION DE TRANSPORT DE BOUES DE LA STATION D’EPURATION/LYONNAISE DES EAUX

Monsieur le Maire explique que la Convention de transport des boues conclue avec la Lyonnaise des Eaux pour une durée de 5 ans arrive à expiration et qu’il convient d’en signer une nouvelle.

Monsieur Jean-Benoît CONTAUX ajoute qu’auparavant c’était les agriculteurs de la Commune qui procédaient à l’épandage de ces boues sur leurs terrains et que suite à des problèmes, notamment pour la qualité de la viande, cette solution a été abandonnée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte la convention de transport de boues de la station d'épuration de Lamarche vers la station d'épuration du SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) de Contrexéville-Vittel, située à Mandres sur Vair, au tarif de 32,00 € HT par m3 de boues transportées, avec l'entreprise Lyonnaise des Eaux.

La convention est fixée pour une durée de 5 ans à compter de sa signature.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

MISSON DE MAITRISE D’ŒUVRE EXPLOITATION CHAUFFERIE BOIS

Monsieur le Maire explique que les deux conventions assurant la maintenance et l’approvisionnement de la Chaufferie bois arrivant à échéance en Mars 2015 (convention d’une durée de 5 ans), il y a lieu de les renouveler. En conséquence, il convient de prendre une délibération pour confier la mission à la Société EPURE afin de lancer les appels d’offres en vue d’attribuer les marchés.

Le Conseil Municipal,

- confie la mission d’assistance à maître d'ouvrage pour l'exploitation des installations de la chaufferie bois à   la Société EPURE,

- autorise le Maire à signer le contrat,

- autorise le Maire à lancer la procédure d'appel d'offre.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

ADHESION DE COMMUNES

SMIC :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte :

- les demandes d'adhésion des communes suivantes au Syndicat Mixte d'Informatisation Communale des Vosges :

- Des communes de HERGUGNEY, d'ENTRE DEUX EAUX, d'ELOYES et de CHERMISEY,

- De la communauté de communes de VITTEL-CONTREXEVILLE ainsi le Syndicat Intercommunal
d'Assainissement LA BRESSE - CORNIMONT.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

SDANC :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte :

- les demandes d'adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement non Collectif des communes suivantes :

- Rocourt, Villoncourt, Plombières les Bains et Moncel sur Vair,

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte

- la demande de retrait de Monthureux le Sec.

A la majorité (pour : 12 contre : 3 abstention : 0)

 

ADHESION SMIC GROUPEMENT DE COMMANDES - SIGNATURE ELECTRONIQUE

Monsieur le Maire demande à Monsieur Stéphane MAYOUD qui siège au Syndicat Mixte d’Informatisation Communale des précisions sur la délibération que le Conseil Municipal doit prendre. Monsieur Stéphane MAYOUD nous explique que le SMIC va organiser un groupement d’achat du matériel nécessaire aux Communes pour pouvoir procéder à la signature électronique de documents officiels (envoi dématérialisé des délibérations ….)

Vu la convention constitutive du groupement de commandes pour l'acquisition de certificats de signatures électroniques RGS transmise par le SMIC des Vosges,

Considérant que le SMIC propose à la Commune de Lamarche d'adhérer à un groupement de commandes dont l'objet est l'acquisition de certificats électroniques RGS, afin de réaliser des économies d'échelle et de mutualiser les procédures de passation des marchés publics,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Approuve les termes de la convention constitutive de groupement de commandes, telle qu'annexée à la délibération,

- décide l'adhésion de la commune de Lamarche au groupement de commandes ayant pour objet l'acquisition de certificats électroniques RGS et dont le SMIC assurera le rôle de coordonnateur,

- autorise le Maire à signer la convention de groupement,

- autorise le Président du SMIC en sa qualité de représentant du coordonnateur, à signer et notifier le marché dont la collectivité sera partie prenante,

- décide de s'engager à régler les sommes dues au titre des marchés subséquents dont la collectivité est partie prenante et à les inscrire préalablement au budget.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

Madame Anne-Marie FLORIOT, informe :

-        d’une part, l’ensemble des membres du Conseil Municipal de la distribution des colis aux personnes âgées le Mardi 23 Décembre 2014 à 13 Heures 30 et demande à chacun de se positionner afin de pouvoir organiser cette distribution,

-        d’autres part, aux membres de la Commission Informations Municipales d’organiser la réunion le Jeudi 18 Décembre 2014 à 19 Heures en présence de Monsieur Christian VAGNEY qui s’occupe du site Internet de la Commune. Deux membres de la commission n’étant pas disponibles ce jour, la réunion pourrait avoir lieu le mardi 16 Décembre, à voir avec Monsieur Christian VAGNEY, les membres seront tenus au courant,

Monsieur Guy FIEUTELOT interroge :

-        Suite à la visite du patrimoine de la Commune, il avait été évoqué la possibilité d’arrêter l’éclairage public sur la Commune de Lamarche, Monsieur le Maire lui répond qu’il s’est rapproché du fournisseur EDF et qu’une étude allait être réalisée pour chiffrer les économies qui pourraient être réalisées. Monsieur Jean-Benoît CONTAUX demande s’il peut être envisagé de ne pas tout éteindre.

-        Suite à la réunion d’information sur le projet de méthanisation du GAEC DU FORT, Monsieur le Maire lui répond qu’à ce jour et qu’à sa connaissance, il n’y a pas de contact entre les techniciens IDEX et les ingénieurs du projet de méthanisation.

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TRAVAUX ADDUCTION EAU POTABLE : La tranche de travaux pour 2014 se termine ce jeudi
18 Décembre. Travaux qui ont être réalisés dans de bonnes conditions. Nous avons eu un certain retard pour les travaux prévus à Aureil-Maison. Ces travaux seront prioritaires dès 2015 lorsque nous commencerons la tranche numéro 3.

TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE : Au niveau des travaux de voirie prévus pour 2014, nous sommes prêts puisque la subvention que nous attendions du Conseil Général est annoncée : 15.126,00 € pour un investissement de 64.000,00 €. Ces travaux seront donc effectués dès le printemps 2015.

TELETHON : Grâce à la générosité et à la participation des Associations, du Collège, du Groupe Scolaire, de la Municipalité, des marcheurs, du déroulement de la soirée moules-frites, le Comité des Fêtes a versé à l’AFM (Association Française contre les Myopathies) la somme de 3.490,00 €. MERCI A TOUS.

ETAT CIVIL 2014 :

7 Naissances : Le 20 Janvier : Catalina MEIRA – le 14 Mai : Yanis DEMANGE-MOUCHET – le 1er Juin : Léandre MICHELOT, le 16 Juillet : Léana JUPPONT, le 13 Septembre : Florine DELECLUZE,
le 14 Octobre : Mayron FRANCOIS, Maé HUMBERT.

3 Mariages : Le 10 Mai : Monsieur Daniel DUBLON et Madame Martine DARCHEVILLE, le 14 Juin : Monsieur Laurent DIEU et Madame Sophie ROCHE, le 3 Septembre : Monsieur Jean-Louis LAURRIN et Madame Danielle HURTH,

15 Décès : Le 3 Janvier : Madame Michelle SEHY, le 12 Février : Monsieur Fernando MAXIMO DOS SANTOS, le 7 Avril : Monsieur Jacky JONNARD, le 10 Mai : Monsieur Jean-Michel THOUVENOT, le 11 Juin : Madame Marcelle BERBE veuve SPREDER, le 7 Août : Madame Anne-Marie GANTOIS veuve LE CORFEC, le 17 Août : Monsieur Hubert GALLAND, le 20 Septembre : Monsieur Guy MICLO, Madame Yvonne SALERIO veuve GARAND, le 23 Septembre : Madame Bernadette GENOIS épouse TUGAUT, le 26 Septembre : Madame Auguste CORNITTE veuve PETITJEAN, le 18 Octobre : Madame Jeanne CONTAUX, le 2 Novembre : Madame Bernadette FOLLEY épouse JACQUIN, le 19 Novembre : Madame Anne-Marie LAURRIN épouse RENAUT, le 12 Décembre : Monsieur Alfredo RODRIGUES              SAMPAIO.

A NOTER :

- Mercredi 31 Décembre 2014 : Réveillon Loto de la Saint Sylvestre, organisé par le Club de l’Amitié,
- Vendredi 9 Janvier 2015 : Vœux du Maire

- Dimanche 18 Janvier 2015 : Concours de belote organisé par le Club de l’Amitié,

- Samedi 7 Février 2015 : Loto organisé par le Club de l’Amitié,

- Samedi 14 Février, Samedi 21 Février et Dimanche 22 Février 2015 : Théâtre «Les Z’amateurs »

BONNES FÊTES DE FIN D’ANNEE A TOUS

 
Nos Coordonnées

Mairie de Lamarche
18 bis rue du Colonel Renard
88320 Lamarche

Tél : 03 29 09 50 11
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Courriel : mairie

Heures d’ouverture au public :
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