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COMPTE RENDU des séances du Conseil Municipalblason lamarche

des 1er Mars, 13 Avril et 17 Mai 2016

Séance du 1er Mars 2016

A l’ouverture de la séance, Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal du 16 Décembre 2015 qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Les comptes administratifs sont présentés par Madame Agnès THEVENET.

COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 - FORETS

Le compte administratif 2015 de la Forêt Communale s'établit comme suit :

Fonctionnement

  • Dépenses         195.553,98 €
  • Recettes           472.452,32 €

Report recettes                         +   96.459,41 €

Résultat de fonctionnement     + 373.357,75 €.

Investissement

  • Dépenses      56.375,63 €
  • Recettes         30.349,78 €
  • Report dépenses                      - 10.349,78 €
  • Résultat d'investissement        - 36.375,63 €

Résultat de clôture             + 336.982,12 €

Restes à réaliser                          

Dépenses                               -    6.600,00 €

Résultat de l'exercice 2015 + 330.382,12 €  

  • Monsieur Jean-Benoît CONTAUX explique que l’année 2015 reste une année exceptionnelle quant aux produits, qu’il a été beaucoup coupé et qu’il va falloir replanter (parcelle 77 Bois Bas environ
    3 hectares), la Commune est en attente des devis pour le prochain budget.
  • Monsieur Christian GARILLON interroge sur un montant de pénalités, Monsieur le Maire lui répond qu’il s’agit d’un exploitant qui n’a pas respecté les délais et qui a été verbalisé.
  • Monsieur Jean-Benoît CONTAUX précise que même si il y a des chemins qui sont pas mal abîmés, les travaux pour cette année s’effectueront sur les plantations.
  • Monsieur Guy FIEUTELOT demande qui entretient le Chemin du Gros Chêne, Monsieur Jean-Benoît CONTAUX lui répond que c’est l’Office National des Forêts.
  • Monsieur le Maire remercie Monsieur Jean-Benoît CONTAUX pour le travail qu’il effectue.    
  • Hors de la présence de Monsieur Daniel VAGNÉ, Maire, sous la présidence de Monsieur Christian GARILLON, doyen de la séance, le Conseil Municipal approuve le compte administratif de la Forêt Communale 2015.

A l'unanimité : Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0

AFFECTATION DU RESULTAT

L’assemblée délibérante constate à la clôture de l’exercice :

  • - Un excédent de fonctionnement de :         + 276.898,34 €
  • Résultats antérieurs reportés                       + 96.459,41 €
  • Résultat à affecter                                       + 373.357,75 €
  • - Un déficit d’investissement de :              - 36.375,63 €
  • Restes à réaliser d’investissement               -     6.600,00 €
  • Soit un besoin de financement                       42.975,63 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’apurer le besoin de financement par affectation en réserves (compte 1068) et d’imputer le solde de l’excédent de fonctionnement en report à nouveau crédit (compte 002).

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