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blason-lamarcheINFORMATIONS MUNICIPALES
COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal du
15 Octobre 2014

BAIL TRESORERIE BUREAUX/LOGEMENT

Monsieur le Maire expose que le bail de la Trésorerie (bail global incluant les bureaux et logement) est arrivé à échéance le 31 Août 2014. Suite au départ de Monsieur Laurent DIEU et à la nomination de Monsieur Thierry DERVIN qui ne va pas occuper le logement et après avoir rencontré Monsieur Patrick NAERT, Directeur Départemental des Finances Publiques, il convient de signer 2 nouveaux baux :
1°) Concernant le logement de fonction : un bail provisoire pour une durée de 6 mois soit à compter du 1er Septembre 2014 jusqu'au 28 Février 2015, sur la base d' un loyer annuel en principal de 8.000,00 €, payable mensuellement à terme échu.
2°) Concernant les locaux administratifs : renouvellement du bail, pour une durée de 9 ans à compter du 1er Septembre 2014 pour finir le 31 Août 2023, moyennant un loyer annuel, indexé, de

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INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 17 Juillet 2014

En complément de la lecture du compte rendu de la séance du 20 Juin 2014, Monsieur le Maire précise qu’en ce qui concerne la destination des parcelles 26-27, ce sera Bois Energie.

ELECTIONS SENATORIALES DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS

Monsieur le Maire explique que suite au jugement du Tribunal Administratif de Nancy en date du 3 Juillet 2014 annulant l’élection des délégués et des suppléants à laquelle il a été procédé le 20 Juin dernier, pour non respect de la parité, il est nécessaire de procéder à une nouvelle élection.

Deux listes sont déposées : Liste Daniel VAGNE et Liste LAMARCHE POUR TOUS,

Ont obtenu : Liste Daniel VAGNE : 12 voix, Liste LAMARCHE POUR TOUS : 3 voix.

L'élection de 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants du conseil municipal qui formeront le collège électoral sénatorial qui doit élire le dimanche 28 septembre 2014 deux sénateurs a lieu au scrutin secret, suite à l’annulation

des élections du 20 juin 2014 par le tribunal administratif du 3 juillet 2014, le conseil municipal procède à une nouvelle élection. Il y 2 listes en présence : Liste Daniel Vagné et Liste Lamarche pour tous.

Les candidats élus sont : (sachant que l’ordre des suppléants résulte de leur rang de présentation)

1) VAGNE Daniel, 2) BOURCIER Joëlle, 3) HEITZ Laurent, 4) PETIT Angélique, 5) MAIRE Jean Marie,

6) PIERROT Myriam.

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INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance
du Conseil Municipal
du 20 Juin 2014

ELECTIONS SENATORIALES : DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX ET SUPPLEANTS

L'élection de 3 délégués et  3 suppléants du Conseil Municipal qui formeront le collège électoral sénatorial qui élira le dimanche 28 Septembre 2014 deux sénateurs pour le département des Vosges a lieu au scrutin secret suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la plus forte moyenne, sans panachage ni modification de l'ordre des listes de présentation des candidats.  Il y a 2 listes en présence : Liste Daniel VAGN?É et Liste LAMARCHE POUR TOUS.

Les candidats élus dans l'ordre de la liste  Daniel VAGNÉ sont :

Délégués : VAGNÉ Daniel,  BOURCIER Joëlle, HEITZ Laurent,

Suppléants : MAYOUD Stéphane, PIERROT Myriam, MAIRE Jean-Marie.

FORETS :

TRAVAUX SYLVICOLES : CHOIX DES ENTREPRISES

ETAT D'ASSIETTE 2014 : AJOUT DE PARCELLES

Le Conseil Municipal entérine le choix de la Commission Forêts réunie le 6 Mai 2014 et retient les en
reprises suivantes pour les travaux sylvicoles 2014 :

- SARL BOUCHAIN Michel de Monthureux sur Saône, pour un montant HT de 5.290,00 € + TDO 1.215,79 €, soit un montant de : 6.505,79 €,

- L'Office National des Forêts pour un montant  HT de 34.992,21 €.

TOTAL  des travaux : 41.498,00 €

ETAT D'ASSIETTE 2014 : AJOUT DE PARCELLES

Le Conseil Municipal décide d'ajouter les parcelles numéros 26 et 27 à l'état d'assiette 2014 pour des raisons sanitaires (maladie du frêne)

A l'unanimité  (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

Monsieur Christian GARILLON demande si d’autres entreprises ont été contactées, Monsieur le Maire lui répond que oui (3 entreprises ont répondu).

MODIFICATION DE CREDITS :

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INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 28 Mars 2014

            Monsieur Daniel VAGNÉ procède à la lecture à l’appel des élus suite aux élections municipales du 23 Mars 2014,

            Ont été élus :

            Monsieur Daniel VAGNÉ, Madame Anne-Marie FLORIOT, Monsieur Christian GARILLON, Madame Joëlle BOURCIER, Monsieur Laurent HEITZ, Madame Marie-Louise CAYTEL, Monsieur Jean-Marie MAIRE, Madame Myriam PIERROT, Monsieur Jean-Benoît CONTAUX, Madame Angélique PETIT, Monsieur Laurent SENESSON, Madame Cécile LASSALLE, Monsieur Stéphane MAYOUD, Monsieur Guy FIEUTELOT, Madame Carole LEGOUPIL.

ELECTION DU MAIRE

Monsieur Christian GARILLON, en tant que doyen de l'assemblée, préside l'élection du Maire,

Après avoir appelé les candidatures, Monsieur Daniel VAGNÉ se déclare candidat au poste de Maire,

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin (à bulletin secret)

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B

INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 25 Février 2014

COMPTE ADMINISTRATIF 2013 : FORET

Monsieur le Maire présente le compte administratif 2013 de la Forêt communale qui s’établit comme suit :

Fonctionnement

Dépenses        131 251,25 €

Recettes           146 408,76 €

Report recettes                     + 38 639,14 €

Résultat de fonctionnement + 53 796,65 €

Investissement

Dépenses     35 504,20 €

Recettes       37 368,30 €

Report dépenses                   - 37 368,30 €

Résultat d'investissement     - 35 504,20 €

Résultat de clôture               + 18 292,45 €

Restes à réaliser :

Dépenses                                 14 495,00 €

Résultat de l'exercice 2013   + 3 797,45 €

Hors la présence de Monsieur Daniel Vagné, Maire, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif de la forêt 2013.

A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : 0)

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Informations

Causerie :

  • Le Samedi 17 Novembre à 10h30
    "Les bébés lecteurs"
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  • Le Mardi 27 Novembre à 16h30
    " Les péripéties d'un parisien au cœur des 3 Provinces "
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  • Le Mardi 18 Décembre à 16h30
    " Les douceurs de l'enfance" avec Michèle Weishaupt
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Conseil Municipal:

Comité des Fêtes:

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