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blason lamarcheINFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 8 Mars 2017

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 Décembre 2016 :

Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité : 13 Pour.

Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres présents pour le premier Conseil Municipal de l’année ainsi que Madame Agnès THEVENET qui va assurer la lecture des comptes administratifs de l’année écoulée. Il précise également que ces comptes administratifs sont le reflet de l’année 2016 et qu’ils ont été approuvés par Monsieur le Percepteur.

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blason lamarcheINFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 22 Décembre 2016

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 Octobre 2016 :

Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Monsieur Jean-Benoît CONTAUX déclare que ce n’est pas l’Office National des Forêts qui décide à la Commune de Lamarche, il tient à apporter cette précision suite au dernier bulletin d’Informations Municipales, Monsieur le Maire ajoute, ce n’est pas l’Office National des Forêts qui décide mais bien l’Adjoint à la Forêt, ainsi que le Maire et la Commission.

Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité : 13 Pour.

FORETSDESTINATION DES COUPES :

Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de délibérer sur les points suivants, pour l’exploitation à venir.

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INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 19 Octobre 2016

A l’ouverture de la séance, Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal du 18 Août 2016 qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

La séance du Conseil Municipal commence avec 15 minutes de retard suite à la réunion de la Commission Forêt ce jour à 20 Heures.

Monsieur le Maire explique que suite à cette Commission Forêt, il y aura lieu d’ajouter deux points à l’ordre du jour : la destination des coupes pour 2017 ainsi que l’état d’assiette 2017.

Monsieur Christian GARILLON interroge sur la précipitation de cette Commission, Monsieur le Maire lui répond que la Commission Forêt était prévue Vendredi 21 Octobre mais que l’Office National des Forêts commence le martelage demain,

Monsieur Christian GARILLON interroge sur la date du martelage, elle était prévue depuis quand ?

Madame Carole LEGOUPIL demande si c’est la Commune ou l’Office National des Forêts qui décide ?

Monsieur Guy FIEUTELOT ajoute qu’il a reçu une convocation pour Vendredi puis une seconde qui l’annulait et la remplaçait pour avancer la Commission.

Messieurs Jean-Benoît CONTAUX et Laurent SENESSON arrivent.

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blason lamarcheINFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 18 Août 2016

A l’ouverture de la séance, Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal du 17 Mai 2016 qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Monsieur Christian GARILLON interroge sur la suite de la convention de salage et fauchage avec la Commune de VILLOTTE, ayant entendu dire que notre employé, Monsieur Thierry MERLIN avait commencé le fauchage. Monsieur le Maire lui répond qu’il est en contact avec Monsieur le Maire de VILLOTTE, qu’il attend le projet définitif mais qu’il n’y a pas de souci et que les points qui demandaient des précisions ont été vus et vont être validés par la Commune de VILLOTTE (fourniture du sel, paiement des heures supplémentaires et durée de la convention –une année-).

FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2016-2017 - CHOIX DES ENTREPRISES

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que l’essentiel de cette séance sera consacrée aux délibérations qui doivent être prises pour avancer dans la gestion de notre forêt.

En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- ENTERINE le choix de la Commission des Forêts, réunie le 29 juillet 2016, concernant le programme de travaux d'exploitation 2016-2017 et retient l'entreprise BOIS ET TRAVAUX pour les prestations suivantes :

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COMPTE RENDU des séances du Conseil Municipalblason lamarche

des 1er Mars, 13 Avril et 17 Mai 2016

Séance du 1er Mars 2016

A l’ouverture de la séance, Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal du 16 Décembre 2015 qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Les comptes administratifs sont présentés par Madame Agnès THEVENET.

COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 - FORETS

Le compte administratif 2015 de la Forêt Communale s'établit comme suit :

Fonctionnement

  • Dépenses         195.553,98 €
  • Recettes           472.452,32 €

Report recettes                         +   96.459,41 €

Résultat de fonctionnement     + 373.357,75 €.

Investissement

  • Dépenses      56.375,63 €
  • Recettes         30.349,78 €
  • Report dépenses                      - 10.349,78 €
  • Résultat d'investissement        - 36.375,63 €

Résultat de clôture             + 336.982,12 €

Restes à réaliser                          

Dépenses                               -    6.600,00 €

Résultat de l'exercice 2015 + 330.382,12 €  

  • Monsieur Jean-Benoît CONTAUX explique que l’année 2015 reste une année exceptionnelle quant aux produits, qu’il a été beaucoup coupé et qu’il va falloir replanter (parcelle 77 Bois Bas environ
    3 hectares), la Commune est en attente des devis pour le prochain budget.
  • Monsieur Christian GARILLON interroge sur un montant de pénalités, Monsieur le Maire lui répond qu’il s’agit d’un exploitant qui n’a pas respecté les délais et qui a été verbalisé.
  • Monsieur Jean-Benoît CONTAUX précise que même si il y a des chemins qui sont pas mal abîmés, les travaux pour cette année s’effectueront sur les plantations.
  • Monsieur Guy FIEUTELOT demande qui entretient le Chemin du Gros Chêne, Monsieur Jean-Benoît CONTAUX lui répond que c’est l’Office National des Forêts.
  • Monsieur le Maire remercie Monsieur Jean-Benoît CONTAUX pour le travail qu’il effectue.    
  • Hors de la présence de Monsieur Daniel VAGNÉ, Maire, sous la présidence de Monsieur Christian GARILLON, doyen de la séance, le Conseil Municipal approuve le compte administratif de la Forêt Communale 2015.

A l'unanimité : Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0

AFFECTATION DU RESULTAT

L’assemblée délibérante constate à la clôture de l’exercice :

  • - Un excédent de fonctionnement de :         + 276.898,34 €
  • Résultats antérieurs reportés                       + 96.459,41 €
  • Résultat à affecter                                       + 373.357,75 €
  • - Un déficit d’investissement de :              - 36.375,63 €
  • Restes à réaliser d’investissement               -     6.600,00 €
  • Soit un besoin de financement                       42.975,63 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’apurer le besoin de financement par affectation en réserves (compte 1068) et d’imputer le solde de l’excédent de fonctionnement en report à nouveau crédit (compte 002).

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