République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance :
séance du 08 Janvier 2019

L' an 2019 et le 8 Janvier à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie, M. FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 04/01/2019

Date d'affichage : 04/01/2019

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU :

Le : 9/01/2019

et publication ou notification :

Du : 9/01/2019

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 12 Juillet 2018

L’an 2018 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) : M. HEITZ Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie, M. FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 9

Date de la convocation : 06/07/2018

Date d'affichage : 06/07/2018

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 18 Avril 2018

L' an 2018 et le 18 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

BOURCIER Joelle 3ème Adjointe

Présents : VAGNE Daniel, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, MAIRE Jean-Marie SENESSON Laurent,

Absent(s) ayant donné procuration : MM : FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole, HEITZ Laurent à M. CONTAUX Jean-Benoît, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 18/04/2018

Date d'affichage : 12/04/2018

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 19/04/2018

et publication ou notification

du : 19/04/2018

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 14 Mars 2018

L' an 2018 et le 14 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

BOURCIER Joelle 3ème Adjointe

Présents : VAGNE Daniel, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 15/03/2018

et publication ou notification

du : 15/03/2018

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 4 Décembre 2017

L' an 2017 et le 4 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

 VAGNE Daniel Maire

Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, VAGNE Daniel

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à  VAGNE Daniel, M. SENESSON Laurent à Mme CAYTEL Marie Louise

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 27/11/2017

Date d'affichage : 27/11/2017

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU

le :

et publication ou notification

du  :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 26 Juillet 2017

L' an 2017 et le 26 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. GARILLON Christian, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 19/07/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE PARCELLE - 2017/037
• TRAVAUX D'EXPLOITATION 2017-2018 : CHOIX DES ENTREPRISES - 2017/038
• APPROBATION RAPPORTS SUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 2016 - 2017/039
• BUDGET EAU : ANNULATION DE CREANCES - 2017/040
• SMDANC : PARTICIPATION SYNDICALE 2017 - 2017/041
• BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE - 2017/042

Lire le Compte Rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 3 Mai 2017

L' an 2017 et le 3 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 26/04/2017

Date d'affichage : 26/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 4/05/2017

et publication ou notification

du : 4/05/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Destination des coupes 2017 -
• Coupe en portefeuille - 2017/030
• Destination des coupes 2017 -
• Partage en nature de la totalité d'une coupe, exploitation par les affouagistes - 2017/031
• Vente de grûmes façonnées et partage des autres produits
• Exploitation des autres produits par les affouagistes - 2017/032
• Ventes des grûmes façonnées -
• vente sur pied des autres produits à un professionnel - 2017/033
• Menus produits forestiers - 2017/034
• Travaux sylvicoles - choix de l'entreprise - 2017/035
• Adhésion Communauté de communes au SDANC - 2017/036

Lire tout le compte rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 12 Avril 2017

L' an 2017 et le 12 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à M. CONTAUX Jean-Benoît, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 05/04/2017

Date d'affichage : 05/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 13 avril 2017

et publication ou notification

du : 13 avril 2017

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• BUDGET PRIMITIF 2017 FORETS - 2017/019
• BUDGET PRIMITIF 2017 TRESORERIE - 2017/020
• BUDGET PRIMITIF 2017 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2017/021
• PRIX DE L'EAU 2018 - 2017/022
• BUDGET PRIMITIF 2017 CHAUFFERIE BOIS - 2017/023
• BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE - 2017/024
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2017/025
• REGIME INDEMNITAIRE - 2017/026
• TRAVAUX EAU 2017 REHABILITATION DU RESERVOIR
• ET PROTECTION DU PERIMETRE DUP - 2017/027
• LOCATION TERRAIN DE LA GARE - 2017/028
• INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS - 2017/029

La suite du Compte Rendu

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 8 Mars 2017

L' an 2017 et le 8 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. HEITZ Laurent, MM : MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 02/03/2017

Date d'affichage : 02/03/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 9 mars 2017

et publication ou notification

du : 9 mars 2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 FORETS - 2017/001
• AFFECTATION DU RESULTAT- FORETS - 2017/002
• COMPTE DE GESTION 2016 FORETS - 2017/003
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICES DES EAUX - 2017/004
• AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2017/005
• COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE DES EAUX - 2017/006
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TRESORERIE - 2017/007
• AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2017/008
• COMPTE DE GESTION 2016 TRESORERIE - 2017/009
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/010
• AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2017/011
• COMPTE DE GESTION 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/012
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE - 2017/013
• AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2017/014
• COMPTE DE GESTION 2016 COMMUNE - 2017/015
• Forêts - Destination des coupes 2017 - 2017/016
• Cession chemin communal n°8 - 2017/017
• Enfouissement des réseaux secs rue du Faubourg des Vosges - 2017/018

La suite du compte rendu