République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 04 Juin 2020

L' an 2020 et le 4 Juin à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : FLORIOT Anne-Marie, OBART-MICHELET Annick, RAOULT Clarisse, RELION Marie-Chantal, MM : CHAMPAGNE Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, DEROUSSENT Philippe, GANDON Gérard, HEITZ Laurent, JUPPONT Maximilien, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 13
• Présents : 13

Date de la convocation : 04/06/2020

Date d'affichage : 28/05/2020

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 5/06/2020

et publication ou notification

du : 5/06/2020

A été nommé(e) secrétaire : Madame FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 28 Mai 2020

L' an 2020 et le 28 Mai à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, OBART-MICHELET

Annick, RAOULT Clarisse, RELION Marie-Chantal, TANNIERES Julie, MM : CHAMPAGNE Pierre, CONTAUX Jean-Benoît, DEROUSSENT Philippe, HEITZ Laurent, JUPPONT Maximilien, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane

Absent(s) ayant donné procuration : M. GANDON Gérard à M. HEITZ Laurent

Nombre de membres :

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 14

Date de la convocation : 20/05/2020

Date d'affichage : 20/05/2020

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 28/05/2020
et publication ou notification du : 28/05/2020

A été nommée secrétaire : Madame RELION Marie-Chantal

Objet(s) des délibérations

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 19 Février 2020

L' an 2020 et le 19 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à Mme BOURCIER Joelle, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 13/02/2020

Date d'affichage : 13/02/2020

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 20/02/2020
et publication ou notification
du : 20/02/2020

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance :
séance du 08 Janvier 2019

L' an 2019 et le 8 Janvier à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie, M. FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 04/01/2019

Date d'affichage : 04/01/2019

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU :

Le : 9/01/2019

et publication ou notification :

Du : 9/01/2019

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 12 Juillet 2018

L’an 2018 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) : M. HEITZ Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie, M. FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 9

Date de la convocation : 06/07/2018

Date d'affichage : 06/07/2018

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 18 Avril 2018

L' an 2018 et le 18 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

BOURCIER Joelle 3ème Adjointe

Présents : VAGNE Daniel, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, MAIRE Jean-Marie SENESSON Laurent,

Absent(s) ayant donné procuration : MM : FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole, HEITZ Laurent à M. CONTAUX Jean-Benoît, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 18/04/2018

Date d'affichage : 12/04/2018

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 19/04/2018

et publication ou notification

du : 19/04/2018

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 14 Mars 2018

L' an 2018 et le 14 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

BOURCIER Joelle 3ème Adjointe

Présents : VAGNE Daniel, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 15/03/2018

et publication ou notification

du : 15/03/2018

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 4 Décembre 2017

L' an 2017 et le 4 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

 VAGNE Daniel Maire

Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, VAGNE Daniel

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à  VAGNE Daniel, M. SENESSON Laurent à Mme CAYTEL Marie Louise

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 27/11/2017

Date d'affichage : 27/11/2017

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU

le :

et publication ou notification

du  :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 26 Juillet 2017

L' an 2017 et le 26 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. GARILLON Christian, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 19/07/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE PARCELLE - 2017/037
• TRAVAUX D'EXPLOITATION 2017-2018 : CHOIX DES ENTREPRISES - 2017/038
• APPROBATION RAPPORTS SUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 2016 - 2017/039
• BUDGET EAU : ANNULATION DE CREANCES - 2017/040
• SMDANC : PARTICIPATION SYNDICALE 2017 - 2017/041
• BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE - 2017/042

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