République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 3 Avril 2014 |
L' an 2014 et le 3 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : , Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent VAGNE Daniel,
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 15
Date de la convocation : 28/03/2014
Date d'affichage : 28/03/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
CREATION DES COMMISSIONS - 2014/027
DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES - 2014/028
CREATION DES COMMISSIONS
réf : 2014/027
Monsieur le maire propose les commissions suivantes et invite le conseil municipal à participer dans chaque commission dans la limite de 6 membres :
COMMISSION DES TRAVAUX -BATIMENTS- CHEMINS-EAU
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
Vice-Président : Monsieur GARILLON Christian,
Membres : Myriam Pierrot, Guy Fieutelot, Laurent Heitz, Laurent Senesson.
COMMISSION FORETS - CHEMINS FORESTIERS :
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
Vice-Président : Monsieur CONTAUX Jean-Benoît
Membres : Caytel Marie Louise, Myriam Pierrot, Guy Fieutelot, laurent Heitz, Stéphane Mayoud, Laurent Senesson.
DESIGNATION DE 3 GARANTS :
Daniel Vagné,
Jean Benoit Contaux,
Laurent Senesson.
COMMISSION DES FINANCES :
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
Vice-Président :
Membres : l'ensemble du conseil municipal.
COMMISSION FLEURISSEMENT - EMBELLISSEMENT - CULTURE :
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
Vice-Présidente : Madame BOURCIER Joëlle
Membres : Angélique Petit, Cécile Lassalle,Jean Marie Maire, Anne Marie Floriot.
COMMISSION JEUNESSE - SPORTS - LOISIRS :
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
Vice-Présidente : Madame BOURCIER Joëlle
Membres : Angélique Petit, Carole Legoupil, Cécile Lassalle, Jean Marie Maire.
COMMISSION INFORMATIONS A LA POPULATION :
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
Vice-Président : Madame Anne Marie Floriot.
Membres : Carole Legoupil, Cecile Lassalle, Guy Fieutelot, Stéphane Mayoud.
COMMISSION CHAUFFERIE BOIS :
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
Membres : Laurent Senesson, Guy Fieutelot, Stéphane Mayoud, Jean Marie Maire, Jean Benoit Contaux.
REVISION DES LISTES ELECTORALES :
3 délégués :
Anne Marie Floriot, Marie Louise Caytel, Guy Fieutelot.
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES
réf : 2014/028
Monsieur le Maire propose d'attribuer les délégations et demande le vote, a bulletin secret .
le conseil décide à l'unanimité le vote à main levée.
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES :
1 délégué : Christian Garillon.
SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION COMMUNALE :
1 délégué : Stéphane Mayoud.
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF :
1 délégué : Marie Louise Caytel.
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE :
1 délégué titulaire : Angélique Petit,
1 délégué suppléant : Jean Marie Maire.
CCML : Syndicat de Traitement et Ramassage des Ordures Ménagères
2 délégués :
Myriam Pierrot
Marie Louise Caytel.
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE :
5 membres élus :
Carole Legoupil, Angélique Petit, Joelle Bourcier, Myriam Pierrot, Anne Marie Floriot.
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES :
Président : Monsieur VAGNÉ Daniel
3 membres titulaires élus :
Christian Garillon, Guy Fieutelot, Laurent Senesson.
3 membres suppléants élus :
Marie Louise Caytel, Carole Legoupil, Angélique Petit.
CORRESPONDANT DEFENSE :
1 délégué :
Jean Benoit Contaux.
ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES :
2 délégués :
Jean Benoit Contaux
Daniel Vagné.
A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
Séance levée à: 21 H
En mairie, le 09/04/2014 Le Maire, Daniel VAGNE
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