République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance Séance du 3 Avril 2014

L' an 2014 et le 3 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : , Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent VAGNE Daniel,

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 15

Date de la convocation : 28/03/2014

Date d'affichage : 28/03/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

CREATION DES COMMISSIONS - 2014/027

DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES - 2014/028

CREATION DES COMMISSIONS

réf : 2014/027

Monsieur le maire propose les commissions suivantes et invite le conseil municipal à participer dans chaque commission dans la limite de 6 membres :

COMMISSION DES TRAVAUX -BATIMENTS- CHEMINS-EAU

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

Vice-Président : Monsieur GARILLON Christian,

Membres : Myriam Pierrot, Guy Fieutelot, Laurent Heitz, Laurent Senesson.

COMMISSION FORETS - CHEMINS FORESTIERS :

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

Vice-Président : Monsieur CONTAUX Jean-Benoît

Membres : Caytel Marie Louise, Myriam Pierrot, Guy Fieutelot, laurent Heitz, Stéphane Mayoud, Laurent Senesson.

 

DESIGNATION DE 3 GARANTS :

Daniel Vagné,

Jean Benoit Contaux,

Laurent Senesson.

COMMISSION DES FINANCES :

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

Vice-Président :

Membres : l'ensemble du conseil municipal.

COMMISSION FLEURISSEMENT - EMBELLISSEMENT - CULTURE :

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

Vice-Présidente : Madame BOURCIER Joëlle

Membres : Angélique Petit, Cécile Lassalle,Jean Marie Maire, Anne Marie Floriot.

COMMISSION JEUNESSE - SPORTS - LOISIRS :

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

Vice-Présidente : Madame BOURCIER Joëlle

Membres : Angélique Petit, Carole Legoupil, Cécile Lassalle, Jean Marie Maire.

COMMISSION INFORMATIONS A LA POPULATION :

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

Vice-Président : Madame Anne Marie Floriot.

Membres : Carole Legoupil, Cecile Lassalle, Guy Fieutelot, Stéphane Mayoud.

 

COMMISSION CHAUFFERIE BOIS :

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

Membres : Laurent Senesson, Guy Fieutelot, Stéphane Mayoud, Jean Marie Maire, Jean Benoit Contaux.

REVISION DES LISTES ELECTORALES :

3 délégués :

Anne Marie Floriot, Marie Louise Caytel, Guy Fieutelot.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES

réf : 2014/028

Monsieur le Maire propose d'attribuer les délégations et demande le vote, a bulletin secret .

le conseil décide à l'unanimité le vote à main levée.

SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES :

1 délégué : Christian Garillon.

SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION COMMUNALE :

1 délégué : Stéphane Mayoud.

SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF :

1 délégué : Marie Louise Caytel.

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE :

1 délégué titulaire : Angélique Petit,

1 délégué suppléant : Jean Marie Maire.

CCML : Syndicat de Traitement et Ramassage des Ordures Ménagères

2 délégués :

Myriam Pierrot

Marie Louise Caytel.

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE :

5 membres élus :

Carole Legoupil, Angélique Petit, Joelle Bourcier, Myriam Pierrot, Anne Marie Floriot.

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES :

Président : Monsieur VAGNÉ Daniel

3 membres titulaires élus :

Christian Garillon, Guy Fieutelot, Laurent Senesson.

3 membres suppléants élus :

Marie Louise Caytel, Carole Legoupil, Angélique Petit.

CORRESPONDANT DEFENSE :

1 délégué :

Jean Benoit Contaux.

ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES :

2 délégués :

Jean Benoit Contaux

Daniel Vagné.

A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)

Séance levée à: 21 H

                En mairie, le   09/04/2014 Le Maire, Daniel VAGNE

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