République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 1 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 24/02/2016

Date d'affichage : 24/02/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 2/03/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 FORETS - 2016/001
• FORETS - AFFECTATION DU RESULTAT - 2016/002
• COMPTE DE GESTION 2015 FORETS - 2016/003
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 SERVICES DES EAUX - 2016/004
• AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2016/005
• COMPTE DE GESTION 2015 SERVICE DES EAUX - 2016/006
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TRESORERIE - 2016/007
• AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2016/008
• COMPTE DE GESTION 2015 TRESORERIE - 2016/009
• COMPTE ADMISTRATIF 2015 CHAUFFERIE BOIS - 2016/010
• AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2016/011
• COMPTE DE GESTION 2015 CHAUFFERIE BOIS - 2016/012
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 COMMUNE - 2016/013
• AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2016/014
• COMPTE DE GESTION 2015 COMMUNE - 2016/015
• FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/016
• RENOUVELLEMENT ADHESION ASSISTANCE TECHNIQUE - SATESE
• SUIVI ET EXPLOITATION - ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• PERIODE 2015-2018 - 2016/017
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 FORETS
• réf : 2016/001

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