République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance Séance du 13 Avril 2016 |
L' an 2016 et le 13 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent
Mr HEITZ Laurent est arrivé à 20 h 55.
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 11
Date de la convocation : 07/04/2016
Date d'affichage : 07/04/2016
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS - 2016/018
- BUDGET PRIMITIF 2016 TRESORERIE - 2016/019
- BUDGET PRIMITIF 2016 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2016/020
- PRIX DE L'EAU 2017 - 2016/021
- BUDGET PRIMITIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2016/022
- BUDGET PRIMITIF 2016 COMMUNE - 2016/023
- FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/024
- FORETS TRAVAUX SYLVICOLES 2016
- CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/025
- FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/026
- REGIME INDEMNITAIRE - 2016/027
- TRAVAUX DE VOIRIE 2016 - 2016/028
- TARIF REPAS DU 14 JUILLET - 2016/029
- TRAVAUX REFECTION CLOCHER EGLISE/EMPRUNT - 2016/030
- LOCATION TERRRAIN DE LA GARE - 2016/031
- ADHESION COMMUNES AU SDANC - 2016/032
- ADHESION DE COMMUNES AU SMIC88 - 2016/033
- ADMISSON EN NON VALEUR/SERVICE DES EAUX - 2016/034
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
- SYNDICAT D INITIATIVE DU PAYS DE SAONE ET MOUZON - 2016/035
- BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS
réf : 2016/018
Le conseil municipal adopte le budget primitif 2016 forêts qui s'équilibre :
en dépenses et recettes de fonctionnement à 645 332.12 €
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