République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 13 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Mr HEITZ Laurent est arrivé à 20 h 55.

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 07/04/2016

Date d'affichage : 07/04/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS - 2016/018
• BUDGET PRIMITIF 2016 TRESORERIE - 2016/019
• BUDGET PRIMITIF 2016 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2016/020
• PRIX DE L'EAU 2017 - 2016/021
• BUDGET PRIMITIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2016/022
• BUDGET PRIMITIF 2016 COMMUNE - 2016/023
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/024
• FORETS TRAVAUX SYLVICOLES 2016
• CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/025
• FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/026
• REGIME INDEMNITAIRE - 2016/027
• TRAVAUX DE VOIRIE 2016 - 2016/028
• TARIF REPAS DU 14 JUILLET - 2016/029
• TRAVAUX REFECTION CLOCHER EGLISE/EMPRUNT - 2016/030
• LOCATION TERRRAIN DE LA GARE - 2016/031
• ADHESION COMMUNES AU SDANC - 2016/032
• ADHESION DE COMMUNES AU SMIC88 - 2016/033
• ADMISSON EN NON VALEUR/SERVICE DES EAUX - 2016/034
• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
• SYNDICAT D INITIATIVE DU PAYS DE SAONE ET MOUZON - 2016/035
• BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS

réf : 2016/018

Le conseil municipal adopte le budget primitif 2016 forêts qui s'équilibre :

en dépenses et recettes de fonctionnement à 645 332.12 €

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