République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance Séance du 17 Mai 2016 |
L' an 2016 et le 17 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 12
Date de la convocation : 12/05/2016
Date d'affichage : 12/05/2016
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
18/05/2016
et publication ou notification
du :
19/05/2016
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
SOMMAIRE
- Création d'une Agence Postale Communale - 2016/036
- REVERSEMENT AIDE DU FIPHFP ( Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) - 2016/037
- Convention de salage et fauchage avec la Commune de Villotte,
- 2016/038
- MODIFICATION DE CREDITS - 2016/039
- FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/040
- PROJET DE PERIMETRE FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES
- SUITE A FUSION DES COMMUNAUTE DE COMMUNES - 2016/041
Tout le compte rendu de la séance247.77 Ko
Création d'une Agence Postale Communale
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