République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 18 Août 2016

L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13

Date de la convocation : 10/08/2016

Date d'affichage : 10/08/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2016-2017 - CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/042
• FORET : REPORT DES COUPES 93 u et 94 u - 2016/043
• FORET : CHANGEMENT DE DESTINATION DE LA PARCELLE 49 - 2016/044
• TRAVAUX SYLVICOLES : PLANTATIONS PARCELLES 35-77 ET 60 - 2016/045
• ADOPTION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2015
• ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2015 - 2016/046
• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/047
• DÉCISIONS MODIFICATIVES - 2016/048

La suite du compte rendu