République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance Séance du 19 Octobre 2016
L' an 2016 et le 19 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 11
Date de la convocation : 13/10/2016
Date d'affichage : 13/10/2016
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 19/10/2016
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- CONVENTION DE SALAGE ET DE FAUCHAGE AVEC LA COMMUNE DE VILLOTTE - 2016/049
- CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT
- AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/050
- CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PAR LE CENTRE DE GESTION - 2016/051
- NOUVELLE SALLE DE REUNION : ATTRIBUTION
- - 2016/052
- VENTE PARCELLE N° 593 A MR DOS SANTOS CARLOS
- - 2016/053
- CREATION MAISON PAROISSIALE : ECHANGE PARCELLE DIOCESE/COMMUNE
- - 2016/054
- VENTE PARCELLE 575 A MR CAYTEL RENE
- - 2016/055
- DESTINATION DES COUPES 2017 - 2016/056
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