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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance Séance du 19 Octobre 2016

L' an 2016 et le 19 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 15
  • Présents : 11

Date de la convocation : 13/10/2016

Date d'affichage : 13/10/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 19/10/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • CONVENTION DE SALAGE ET DE FAUCHAGE AVEC LA COMMUNE DE VILLOTTE - 2016/049
  • CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT
  • AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/050
  • CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PAR LE CENTRE DE GESTION - 2016/051
  • NOUVELLE SALLE DE REUNION : ATTRIBUTION
  • - 2016/052
  • VENTE PARCELLE N° 593 A MR DOS SANTOS CARLOS
  • - 2016/053
  • CREATION MAISON PAROISSIALE : ECHANGE PARCELLE DIOCESE/COMMUNE
  • - 2016/054
  • VENTE PARCELLE 575 A MR CAYTEL RENE
  • - 2016/055
  • DESTINATION DES COUPES 2017 - 2016/056

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