République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 22 Décembre 2016

L' an 2016 et le 22 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 08/12/2016

Date d'affichage : 08/12/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne- Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Forêts - Destination des coupes - 2016/059
• Adhésions Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif, - 2016/060
• Convention de traitement et de transport des boues de la station d'épuration - 2016/061
• Règlement du Service des Eaux
• Tarif d'installation et de démontage des compteurs d'eau - 2016/062
• Tarif de location logement groupe scolaire - 2016/063
• Modification de crédits - 2016/064
• Création maison paroissiale : échange de terrain - 2016/065
• Vente de terrain Monsieur Caytel Fabien - 2016/066
• Communauté de Communes des Vosges Côté Sud-Ouest : désignation des délégués

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