République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 8 Mars 2017

L' an 2017 et le 8 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. HEITZ Laurent, MM : MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 02/03/2017

Date d'affichage : 02/03/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 9 mars 2017

et publication ou notification

du : 9 mars 2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 FORETS - 2017/001
• AFFECTATION DU RESULTAT- FORETS - 2017/002
• COMPTE DE GESTION 2016 FORETS - 2017/003
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICES DES EAUX - 2017/004
• AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2017/005
• COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE DES EAUX - 2017/006
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TRESORERIE - 2017/007
• AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2017/008
• COMPTE DE GESTION 2016 TRESORERIE - 2017/009
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/010
• AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2017/011
• COMPTE DE GESTION 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/012
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE - 2017/013
• AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2017/014
• COMPTE DE GESTION 2016 COMMUNE - 2017/015
• Forêts - Destination des coupes 2017 - 2017/016
• Cession chemin communal n°8 - 2017/017
• Enfouissement des réseaux secs rue du Faubourg des Vosges - 2017/018

La suite du compte rendu