République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance
Séance du 8 Mars 2017
L' an 2017 et le 8 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. HEITZ Laurent, MM : MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 10
Date de la convocation : 02/03/2017
Date d'affichage : 02/03/2017
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 9 mars 2017
et publication ou notification
du : 9 mars 2017
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 FORETS - 2017/001
- AFFECTATION DU RESULTAT- FORETS - 2017/002
- COMPTE DE GESTION 2016 FORETS - 2017/003
- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICES DES EAUX - 2017/004
- AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2017/005
- COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE DES EAUX - 2017/006
- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TRESORERIE - 2017/007
- AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2017/008
- COMPTE DE GESTION 2016 TRESORERIE - 2017/009
- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/010
- AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2017/011
- COMPTE DE GESTION 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/012
- COMPTE ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE - 2017/013
- AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2017/014
- COMPTE DE GESTION 2016 COMMUNE - 2017/015
- Forêts - Destination des coupes 2017 - 2017/016
- Cession chemin communal n°8 - 2017/017
- Enfouissement des réseaux secs rue du Faubourg des Vosges - 2017/018
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