République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 12 Avril 2017

L' an 2017 et le 12 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à M. CONTAUX Jean-Benoît, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 05/04/2017

Date d'affichage : 05/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 13 avril 2017

et publication ou notification

du : 13 avril 2017

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• BUDGET PRIMITIF 2017 FORETS - 2017/019
• BUDGET PRIMITIF 2017 TRESORERIE - 2017/020
• BUDGET PRIMITIF 2017 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2017/021
• PRIX DE L'EAU 2018 - 2017/022
• BUDGET PRIMITIF 2017 CHAUFFERIE BOIS - 2017/023
• BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE - 2017/024
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2017/025
• REGIME INDEMNITAIRE - 2017/026
• TRAVAUX EAU 2017 REHABILITATION DU RESERVOIR
• ET PROTECTION DU PERIMETRE DUP - 2017/027
• LOCATION TERRAIN DE LA GARE - 2017/028
• INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS - 2017/029

La suite du Compte Rendu