République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance
Séance du 12 Avril 2017
L' an 2017 et le 12 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à M. CONTAUX Jean-Benoît, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mme PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 11
Date de la convocation : 05/04/2017
Date d'affichage : 05/04/2017
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 13 avril 2017
et publication ou notification
du : 13 avril 2017
A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- BUDGET PRIMITIF 2017 FORETS - 2017/019
- BUDGET PRIMITIF 2017 TRESORERIE - 2017/020
- BUDGET PRIMITIF 2017 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2017/021
- PRIX DE L'EAU 2018 - 2017/022
- BUDGET PRIMITIF 2017 CHAUFFERIE BOIS - 2017/023
- BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE - 2017/024
- FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2017/025
- REGIME INDEMNITAIRE - 2017/026
- TRAVAUX EAU 2017 REHABILITATION DU RESERVOIR
- ET PROTECTION DU PERIMETRE DUP - 2017/027
- LOCATION TERRAIN DE LA GARE - 2017/028
- INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS - 2017/029
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