République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 3 Mai 2017

L' an 2017 et le 3 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 26/04/2017

Date d'affichage : 26/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 4/05/2017

et publication ou notification

du : 4/05/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Destination des coupes 2017 -
• Coupe en portefeuille - 2017/030
• Destination des coupes 2017 -
• Partage en nature de la totalité d'une coupe, exploitation par les affouagistes - 2017/031
• Vente de grûmes façonnées et partage des autres produits
• Exploitation des autres produits par les affouagistes - 2017/032
• Ventes des grûmes façonnées -
• vente sur pied des autres produits à un professionnel - 2017/033
• Menus produits forestiers - 2017/034
• Travaux sylvicoles - choix de l'entreprise - 2017/035
• Adhésion Communauté de communes au SDANC - 2017/036

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