République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance
Séance du 3 Mai 2017
L' an 2017 et le 3 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mme PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 12
Date de la convocation : 26/04/2017
Date d'affichage : 26/04/2017
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 4/05/2017
et publication ou notification
du : 4/05/2017
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- Destination des coupes 2017 -
- Coupe en portefeuille - 2017/030
- Destination des coupes 2017 -
- Partage en nature de la totalité d'une coupe, exploitation par les affouagistes - 2017/031
- Vente de grûmes façonnées et partage des autres produits
- Exploitation des autres produits par les affouagistes - 2017/032
- Ventes des grûmes façonnées -
- vente sur pied des autres produits à un professionnel - 2017/033
- Menus produits forestiers - 2017/034
- Travaux sylvicoles - choix de l'entreprise - 2017/035
- Adhésion Communauté de communes au SDANC - 2017/036
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