République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance
Séance du 26 Juillet 2017
L' an 2017 et le 26 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. GARILLON Christian, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 11
Date de la convocation : 19/07/2017
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE PARCELLE - 2017/037
- TRAVAUX D'EXPLOITATION 2017-2018 : CHOIX DES ENTREPRISES - 2017/038
- APPROBATION RAPPORTS SUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 2016 - 2017/039
- BUDGET EAU : ANNULATION DE CREANCES - 2017/040
- SMDANC : PARTICIPATION SYNDICALE 2017 - 2017/041
- BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE - 2017/042
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