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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 4 Décembre 2017

L' an 2017 et le 4 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

 VAGNE Daniel Maire

Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, VAGNE Daniel

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à  VAGNE Daniel, M. SENESSON Laurent à Mme CAYTEL Marie Louise

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 27/11/2017

Date d'affichage : 27/11/2017

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU

le :

et publication ou notification

du  :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 26 Juillet 2017

L' an 2017 et le 26 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. GARILLON Christian, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 19/07/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE PARCELLE - 2017/037
• TRAVAUX D'EXPLOITATION 2017-2018 : CHOIX DES ENTREPRISES - 2017/038
• APPROBATION RAPPORTS SUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 2016 - 2017/039
• BUDGET EAU : ANNULATION DE CREANCES - 2017/040
• SMDANC : PARTICIPATION SYNDICALE 2017 - 2017/041
• BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE - 2017/042

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 3 Mai 2017

L' an 2017 et le 3 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 26/04/2017

Date d'affichage : 26/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 4/05/2017

et publication ou notification

du : 4/05/2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Destination des coupes 2017 -
• Coupe en portefeuille - 2017/030
• Destination des coupes 2017 -
• Partage en nature de la totalité d'une coupe, exploitation par les affouagistes - 2017/031
• Vente de grûmes façonnées et partage des autres produits
• Exploitation des autres produits par les affouagistes - 2017/032
• Ventes des grûmes façonnées -
• vente sur pied des autres produits à un professionnel - 2017/033
• Menus produits forestiers - 2017/034
• Travaux sylvicoles - choix de l'entreprise - 2017/035
• Adhésion Communauté de communes au SDANC - 2017/036

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 12 Avril 2017

L' an 2017 et le 12 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à M. CONTAUX Jean-Benoît, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 05/04/2017

Date d'affichage : 05/04/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 13 avril 2017

et publication ou notification

du : 13 avril 2017

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• BUDGET PRIMITIF 2017 FORETS - 2017/019
• BUDGET PRIMITIF 2017 TRESORERIE - 2017/020
• BUDGET PRIMITIF 2017 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2017/021
• PRIX DE L'EAU 2018 - 2017/022
• BUDGET PRIMITIF 2017 CHAUFFERIE BOIS - 2017/023
• BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE - 2017/024
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2017/025
• REGIME INDEMNITAIRE - 2017/026
• TRAVAUX EAU 2017 REHABILITATION DU RESERVOIR
• ET PROTECTION DU PERIMETRE DUP - 2017/027
• LOCATION TERRAIN DE LA GARE - 2017/028
• INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS - 2017/029

La suite du Compte Rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 8 Mars 2017

L' an 2017 et le 8 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. HEITZ Laurent, MM : MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 10

Date de la convocation : 02/03/2017

Date d'affichage : 02/03/2017

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 9 mars 2017

et publication ou notification

du : 9 mars 2017

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 FORETS - 2017/001
• AFFECTATION DU RESULTAT- FORETS - 2017/002
• COMPTE DE GESTION 2016 FORETS - 2017/003
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 SERVICES DES EAUX - 2017/004
• AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2017/005
• COMPTE DE GESTION 2016 SERVICE DES EAUX - 2017/006
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TRESORERIE - 2017/007
• AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2017/008
• COMPTE DE GESTION 2016 TRESORERIE - 2017/009
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/010
• AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2017/011
• COMPTE DE GESTION 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2017/012
• COMPTE ADMINISTRATIF 2016 COMMUNE - 2017/013
• AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2017/014
• COMPTE DE GESTION 2016 COMMUNE - 2017/015
• Forêts - Destination des coupes 2017 - 2017/016
• Cession chemin communal n°8 - 2017/017
• Enfouissement des réseaux secs rue du Faubourg des Vosges - 2017/018

La suite du compte rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 22 Décembre 2016

L' an 2016 et le 22 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 08/12/2016

Date d'affichage : 08/12/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne- Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Forêts - Destination des coupes - 2016/059
• Adhésions Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif, - 2016/060
• Convention de traitement et de transport des boues de la station d'épuration - 2016/061
• Règlement du Service des Eaux
• Tarif d'installation et de démontage des compteurs d'eau - 2016/062
• Tarif de location logement groupe scolaire - 2016/063
• Modification de crédits - 2016/064
• Création maison paroissiale : échange de terrain - 2016/065
• Vente de terrain Monsieur Caytel Fabien - 2016/066
• Communauté de Communes des Vosges Côté Sud-Ouest : désignation des délégués

La suite du compte rendu

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance Séance du 19 Octobre 2016

L' an 2016 et le 19 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 13/10/2016

Date d'affichage : 13/10/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 19/10/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• CONVENTION DE SALAGE ET DE FAUCHAGE AVEC LA COMMUNE DE VILLOTTE - 2016/049
• CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT
• AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/050
• CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PAR LE CENTRE DE GESTION - 2016/051
• NOUVELLE SALLE DE REUNION : ATTRIBUTION
• - 2016/052
• VENTE PARCELLE N° 593 A MR DOS SANTOS CARLOS
• - 2016/053
• CREATION MAISON PAROISSIALE : ECHANGE PARCELLE DIOCESE/COMMUNE
• - 2016/054
• VENTE PARCELLE 575 A MR CAYTEL RENE
• - 2016/055
• DESTINATION DES COUPES 2017 - 2016/056

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 18 Août 2016

L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13

Date de la convocation : 10/08/2016

Date d'affichage : 10/08/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2016-2017 - CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/042
• FORET : REPORT DES COUPES 93 u et 94 u - 2016/043
• FORET : CHANGEMENT DE DESTINATION DE LA PARCELLE 49 - 2016/044
• TRAVAUX SYLVICOLES : PLANTATIONS PARCELLES 35-77 ET 60 - 2016/045
• ADOPTION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2015
• ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2015 - 2016/046
• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/047
• DÉCISIONS MODIFICATIVES - 2016/048

La suite du compte rendu

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 17 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 12/05/2016

Date d'affichage : 12/05/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

18/05/2016

et publication ou notification

du :

19/05/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

SOMMAIRE

• Création d'une Agence Postale Communale - 2016/036
• REVERSEMENT AIDE DU FIPHFP ( Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) - 2016/037
• Convention de salage et fauchage avec la Commune de Villotte,

- 2016/038

• MODIFICATION DE CREDITS - 2016/039
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/040
• PROJET DE PERIMETRE FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES
• SUITE A FUSION DES COMMUNAUTE DE COMMUNES - 2016/041

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Création d'une Agence Postale Communale