République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 18 Août 2016

L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13

Date de la convocation : 10/08/2016

Date d'affichage : 10/08/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2016-2017 - CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/042
• FORET : REPORT DES COUPES 93 u et 94 u - 2016/043
• FORET : CHANGEMENT DE DESTINATION DE LA PARCELLE 49 - 2016/044
• TRAVAUX SYLVICOLES : PLANTATIONS PARCELLES 35-77 ET 60 - 2016/045
• ADOPTION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2015
• ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2015 - 2016/046
• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/047
• DÉCISIONS MODIFICATIVES - 2016/048

La suite du compte rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 17 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 12/05/2016

Date d'affichage : 12/05/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

18/05/2016

et publication ou notification

du :

19/05/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

SOMMAIRE

• Création d'une Agence Postale Communale - 2016/036
• REVERSEMENT AIDE DU FIPHFP ( Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) - 2016/037
• Convention de salage et fauchage avec la Commune de Villotte,

- 2016/038

• MODIFICATION DE CREDITS - 2016/039
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/040
• PROJET DE PERIMETRE FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES
• SUITE A FUSION DES COMMUNAUTE DE COMMUNES - 2016/041

Tout le compte rendu de la séance247.77 Ko

Création d'une Agence Postale Communale

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COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 13 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Mr HEITZ Laurent est arrivé à 20 h 55.

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 07/04/2016

Date d'affichage : 07/04/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS - 2016/018
• BUDGET PRIMITIF 2016 TRESORERIE - 2016/019
• BUDGET PRIMITIF 2016 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2016/020
• PRIX DE L'EAU 2017 - 2016/021
• BUDGET PRIMITIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2016/022
• BUDGET PRIMITIF 2016 COMMUNE - 2016/023
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/024
• FORETS TRAVAUX SYLVICOLES 2016
• CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/025
• FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/026
• REGIME INDEMNITAIRE - 2016/027
• TRAVAUX DE VOIRIE 2016 - 2016/028
• TARIF REPAS DU 14 JUILLET - 2016/029
• TRAVAUX REFECTION CLOCHER EGLISE/EMPRUNT - 2016/030
• LOCATION TERRRAIN DE LA GARE - 2016/031
• ADHESION COMMUNES AU SDANC - 2016/032
• ADHESION DE COMMUNES AU SMIC88 - 2016/033
• ADMISSON EN NON VALEUR/SERVICE DES EAUX - 2016/034
• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
• SYNDICAT D INITIATIVE DU PAYS DE SAONE ET MOUZON - 2016/035
• BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS

réf : 2016/018

Le conseil municipal adopte le budget primitif 2016 forêts qui s'équilibre :

en dépenses et recettes de fonctionnement à 645 332.12 €

Tout le compte rendu217.77 Ko

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COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 1 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 24/02/2016

Date d'affichage : 24/02/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 2/03/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 FORETS - 2016/001
• FORETS - AFFECTATION DU RESULTAT - 2016/002
• COMPTE DE GESTION 2015 FORETS - 2016/003
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 SERVICES DES EAUX - 2016/004
• AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2016/005
• COMPTE DE GESTION 2015 SERVICE DES EAUX - 2016/006
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TRESORERIE - 2016/007
• AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2016/008
• COMPTE DE GESTION 2015 TRESORERIE - 2016/009
• COMPTE ADMISTRATIF 2015 CHAUFFERIE BOIS - 2016/010
• AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2016/011
• COMPTE DE GESTION 2015 CHAUFFERIE BOIS - 2016/012
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 COMMUNE - 2016/013
• AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2016/014
• COMPTE DE GESTION 2015 COMMUNE - 2016/015
• FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/016
• RENOUVELLEMENT ADHESION ASSISTANCE TECHNIQUE - SATESE
• SUIVI ET EXPLOITATION - ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• PERIODE 2015-2018 - 2016/017
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 FORETS
• réf : 2016/001

Lire tout le compte rendu247.77 Ko

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2015 et le 16 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. MAIRE Jean-Marie, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile

République Française

Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 14 Octobre 2015

L' an 2015 et le 14 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. GARILLON Christian à Mme BOURCIER Joelle

Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13
Date de la convocation : 07/10/2015
Date d'affichage : 07/10/2015

Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 19/10/2015
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 21 Juillet 2015

L'an 2015 et le 21 juillet à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réunis au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joëlle, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie, MM : FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole, MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle

Nombre de membres

Afférents au Conseil municipal : 15
Présents : 10

République Française
Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2015 et le 31 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane

Mr MAIRE Jean-Marie est arrivé à 20h55.

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. SENESSON Laurent à Mme CAYTEL Marie Louise

Nombre de membres

•             Afférents au Conseil municipal : 15

•             Présents : 13

Date de la convocation : 24/03/2015

Date d'affichage : 24/03/2015

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

A été nommé(e) secrétaire : Madame FLORIOT Anne Marie

SOMMAIRE

République Française
Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L'an 2015 et le 24 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

 VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. CONTAUX Jean-Benoît, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil  municipal : 15       
• Présents : 12