République Française
Département VOSGESCOMMUNE DE LAMARCHE
L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 10/08/2016Date d'affichage : 10/08/2016Acte rendu executoireaprès dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : et publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie Objet(s) des délibérationsSOMMAIRE
République Française Département VOSGES COMMUNE DE LAMARCHE
L' an 2016 et le 17 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : Mme CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 12/05/2016 Date d'affichage : 12/05/2016 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 18/05/2016 et publication ou notification du : 19/05/2016 A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie SOMMAIRE
- 2016/038
Tout le compte rendu de la séance247.77 Ko Création d'une Agence Postale Communale République Française Département VOSGES COMMUNE DE LAMARCHE
L' an 2016 et le 13 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent Mr HEITZ Laurent est arrivé à 20 h 55. Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile Nombre de membres
Date de la convocation : 07/04/2016 Date d'affichage : 07/04/2016 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : et publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
réf : 2016/018Le conseil municipal adopte le budget primitif 2016 forêts qui s'équilibre : en dépenses et recettes de fonctionnement à 645 332.12 € République Française Département VOSGES COMMUNE DE LAMARCHE
L' an 2016 et le 1 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie Absent(s) : Mme PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 24/02/2016 Date d'affichage : 24/02/2016 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 2/03/2016 A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations
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Compte rendu de séance
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L' an 2015 et le 16 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. MAIRE Jean-Marie, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile
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Compte rendu de séance
Séance du 14 Octobre 2015
L' an 2015 et le 14 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. GARILLON Christian à Mme BOURCIER Joelle
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13
Date de la convocation : 07/10/2015
Date d'affichage : 07/10/2015
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 19/10/2015
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
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Compte rendu de séance
Séance du 21 Juillet 2015
L'an 2015 et le 21 juillet à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réunis au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joëlle, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie, MM : FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole, MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 15
Présents : 10
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Compte rendu de séance
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L' an 2015 et le 31 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane
Mr MAIRE Jean-Marie est arrivé à 20h55.
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. SENESSON Laurent à Mme CAYTEL Marie Louise
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13
Date de la convocation : 24/03/2015
Date d'affichage : 24/03/2015
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
A été nommé(e) secrétaire : Madame FLORIOT Anne Marie
SOMMAIRE
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Compte rendu de séanceSéance du 24 Février 2015 |
L'an 2015 et le 24 Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. CONTAUX Jean-Benoît, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie
Absent(s) : Mme PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 12
- Compte rendu du 11 décembre 2014
- Compte rendu du 15 octobre 2014
- Compte rendu du 17 juillet 2014
- Compte rendu du 20 juin 2014
- Compte rendu du 24 avril 2014
- Compte rendu du 03 avril 2014
- Compte rendu du 28 mars 2014
- CR conseil 12 décembre 2013
- CR Conseil 26 septembre 2013
- CR du 25 juin 2013
- cr du 11 Avril 2013
- cr du 26 Février 2013
- cr du 19 décembre 2012
- cr-conseil-25-09-2012
- cr-conseil-09-07-2012
- cr-conseil-23-04-2012
- cr-conseil-06-03-2012
- cr-conseil-27-12-2011
- cr-conseil-08-11-2011
- cr-conseil-03/08/2011
- cr-conseil-08/06/2011
- cr-conseil-29-04-2011
- cr-conseil-01-03-2011
- cr-conseil-16-02-2011
- cr-conseil-17-12-2010
- cr-conseil-14-09-2010
- cr-conseil-03-08-2010
- cr-conseil-08-06-2010
- cr-conseil-27-04-10
- cr-conseil-09-04-10