|
Compte rendu de séance
|
L' an 2014 et le 15 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel
Nombre de membres
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 17 Juillet 2014 |
L' an 2014 et le 17 Juillet à 18 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mme BOURCIER Joelle à M. VAGNE Daniel, MM : CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie à M. MAYOUD Stéphane
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 12
Date de la convocation : 09/07/2014
Date d'affichage : 09/07/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
ELECTIONS SENATORIALES DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS - 2014/064
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
PETANQUE LAMARCHOISE - 2014/065
MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCML - 2014/066
TRAVAUX DE REFECTION DE LA FLECHE DU CLOCHER DE L EGLISE
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 20 Juin 2014 |
L' an 2014 et le 20 Juin à 17 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. VAGNE Daniel, LASSALLE Cécile à M. HEITZ Laurent, MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à Mme PIERROT Myriam, SENESSON Laurent à Mme PETIT Angélique
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 10
Date de la convocation : 12/06/2014
Date d'affichage : 12/06/2014
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 24 Avril 2014 |
L' an 2014 et le 24 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 14
Date de la convocation : 16/04/2014
Date d'affichage : 16/04/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 3 Avril 2014 |
L' an 2014 et le 3 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : , Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent VAGNE Daniel,
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 15
Date de la convocation : 28/03/2014
Date d'affichage : 28/03/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
CREATION DES COMMISSIONS - 2014/027
DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES - 2014/028
CREATION DES COMMISSIONS
réf : 2014/027
Monsieur le maire propose les commissions suivantes et invite le conseil municipal à participer dans chaque commission dans la limite de 6 membres :
COMMISSION DES TRAVAUX -BATIMENTS- CHEMINS-EAU
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séanceSéance du 28 Mars 2014 |
L' an 2014 et le 28 Mars à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,salon d'honneur à la Mairie sous la présidence de VAGNÉ Daniel, Maire.
Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent, VAGNE Daniel
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 15
- Présents : 15
Date de la convocation : 24/03/2014
Date d'affichage : 24/03/2014
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Floriot Anne-Marie
Objet(s) des délibérations
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance
Séance du 12 Décembre 2013
L' an 2013 et le 12 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe
Absent(s) ayant donné procuration : MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à M. ANTOINE Jean-Pierre
Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis
République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE
Compte rendu de séance du 26 Septembre 2013
L' an 2013 et le 26 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire
Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane
Absent(s) ayant donné procuration : M. ANTOINE Jean-Pierre à M. GARILLON Christian
Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis
République Française Département VOSGES
Commune de Lamarche
Compte rendu de séance du 25 Juin 2013
- cr du 11 Avril 2013
- cr du 26 Février 2013
- cr du 19 décembre 2012
- cr-conseil-25-09-2012
- cr-conseil-09-07-2012
- cr-conseil-23-04-2012
- cr-conseil-06-03-2012
- cr-conseil-27-12-2011
- cr-conseil-08-11-2011
- cr-conseil-03/08/2011
- cr-conseil-08/06/2011
- cr-conseil-29-04-2011
- cr-conseil-01-03-2011
- cr-conseil-16-02-2011
- cr-conseil-17-12-2010
- cr-conseil-14-09-2010
- cr-conseil-03-08-2010
- cr-conseil-08-06-2010
- cr-conseil-27-04-10
- cr-conseil-09-04-10
- cr-conseil-30-03-2010
- cr-conseil-10-03-2010
- cr-conseil-17-02-2010
- cr-conseil-21/12/2009
- cr-conseil-30-10-2009
- cr-conseil-30-06-09
- cr-conseil-28-04-2009
- cr-conseil-03-07-2008
- cr-conseil-29-04-2008
- cr-conseil-10-04-2008