République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 28 Mars à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,salon d'honneur à la Mairie sous la présidence de VAGNÉ Daniel, Maire.

Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent, VAGNE Daniel

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 15

Date de la convocation : 24/03/2014

Date d'affichage : 24/03/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Floriot Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance

Séance du 12 Décembre 2013

L' an 2013 et le 12 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe

Absent(s) ayant donné procuration : MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à M. ANTOINE Jean-Pierre

Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 26 Septembre 2013

L' an 2013 et le 26 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane

Absent(s) ayant donné procuration : M. ANTOINE Jean-Pierre à M. GARILLON Christian

Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis

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Commune de Lamarche

Compte rendu de séance du 25 Juin 2013

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 11 Avril 2013

L' an 2013 et le 11 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire

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Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 26 Février 2013

L' an 2013 et le 26 Février à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire

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Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 19 Décembre 2012

L' an 2012 et le 19 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de m Vagne Daniel, Maire

Compte-rendu des délibérations de la commune de LAMARCHE

séance du 25/09/2012

L' an 2012 et le 25 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire

Compte-rendu des délibérations

de la commune de LAMARCHE séance du 09/07/2012

L' an 2012 et le 9 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s'est réuni au nombre préscrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire