République Française
Département VOSGESCOMMUNE DE LAMARCHE
L' an 2014 et le 17 Juillet à 18 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : Mme BOURCIER Joelle à M. VAGNE Daniel, MM : CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie à M. MAYOUD Stéphane Nombre de membres
Date de la convocation : 09/07/2014 Date d'affichage : 09/07/2014 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : et publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE ELECTIONS SENATORIALES DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS - 2014/064 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PETANQUE LAMARCHOISE - 2014/065 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCML - 2014/066 TRAVAUX DE REFECTION DE LA FLECHE DU CLOCHER DE L EGLISE
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L' an 2014 et le 20 Juin à 17 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. VAGNE Daniel, LASSALLE Cécile à M. HEITZ Laurent, MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à Mme PIERROT Myriam, SENESSON Laurent à Mme PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 12/06/2014 Date d'affichage : 12/06/2014
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L' an 2014 et le 24 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie Nombre de membres
Date de la convocation : 16/04/2014 Date d'affichage : 16/04/2014 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
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L' an 2014 et le 3 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : , Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent VAGNE Daniel, Nombre de membres
Date de la convocation : 28/03/2014 Date d'affichage : 28/03/2014 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : et publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE CREATION DES COMMISSIONS - 2014/027 DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES - 2014/028 CREATION DES COMMISSIONS réf : 2014/027 Monsieur le maire propose les commissions suivantes et invite le conseil municipal à participer dans chaque commission dans la limite de 6 membres : COMMISSION DES TRAVAUX -BATIMENTS- CHEMINS-EAU
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L' an 2014 et le 28 Mars à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,salon d'honneur à la Mairie sous la présidence de VAGNÉ Daniel, Maire. Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent, VAGNE Daniel Nombre de membres
Date de la convocation : 24/03/2014 Date d'affichage : 24/03/2014 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : et publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : Floriot Anne-Marie Objet(s) des délibérations
République FrançaiseDépartement VOSGESCOMMUNE DE LAMARCHECompte rendu de séanceSéance du 12 Décembre 2013L' an 2013 et le 12 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe Absent(s) ayant donné procuration : MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à M. ANTOINE Jean-Pierre Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis
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