République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 17 Juillet à 18 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme BOURCIER Joelle à M. VAGNE Daniel, MM : CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie à M. MAYOUD Stéphane

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 12

Date de la convocation : 09/07/2014

Date d'affichage : 09/07/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

ELECTIONS SENATORIALES DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS - 2014/064

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

PETANQUE LAMARCHOISE - 2014/065

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCML - 2014/066

TRAVAUX DE REFECTION DE LA FLECHE DU CLOCHER DE L EGLISE

République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 20 Juin à 17 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. VAGNE Daniel, LASSALLE Cécile à M. HEITZ Laurent, MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à Mme PIERROT Myriam, SENESSON Laurent à Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 10

Date de la convocation : 12/06/2014

Date d'affichage : 12/06/2014

République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 24 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 14

Date de la convocation : 16/04/2014

Date d'affichage : 16/04/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 3 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : , Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent VAGNE Daniel,

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 15

Date de la convocation : 28/03/2014

Date d'affichage : 28/03/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

CREATION DES COMMISSIONS - 2014/027

DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS ET ORGANISMES - 2014/028

CREATION DES COMMISSIONS

réf : 2014/027

Monsieur le maire propose les commissions suivantes et invite le conseil municipal à participer dans chaque commission dans la limite de 6 membres :

COMMISSION DES TRAVAUX -BATIMENTS- CHEMINS-EAU

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Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2014 et le 28 Mars à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,salon d'honneur à la Mairie sous la présidence de VAGNÉ Daniel, Maire.

Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PETIT Angélique, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent, VAGNE Daniel

Nombre de membres

•          Afférents au Conseil municipal : 15
•          Présents : 15

Date de la convocation : 24/03/2014

Date d'affichage : 24/03/2014

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Floriot Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance

Séance du 12 Décembre 2013

L' an 2013 et le 12 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : ANTOINE Jean-Pierre, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe

Absent(s) ayant donné procuration : MM : CONTAUX Jean-Benoît à Mme FLORIOT Anne-Marie, MAYOUD Stéphane à M. ANTOINE Jean-Pierre

Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis

République Française
Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 26 Septembre 2013

L' an 2013 et le 26 Septembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, MENU Sylvie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, LIMAUX Philippe, MAYOUD Stéphane

Absent(s) ayant donné procuration : M. ANTOINE Jean-Pierre à M. GARILLON Christian

Absent(s) : Mme HATIER Isabelle, MM : AUBRY Pierrick, FELTRIN Régis, MATHIOT Laurent, RAZUREL Jean-Louis

République Française Département VOSGES

Commune de Lamarche

Compte rendu de séance du 25 Juin 2013

République Française
Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 11 Avril 2013

L' an 2013 et le 11 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire