République Française

Département VOSGES

COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 22 Décembre 2016

L' an 2016 et le 22 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent
Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel
Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 08/12/2016

Date d'affichage : 08/12/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne- Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Forêts - Destination des coupes - 2016/059
• Adhésions Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif, - 2016/060
• Convention de traitement et de transport des boues de la station d'épuration - 2016/061
• Règlement du Service des Eaux
• Tarif d'installation et de démontage des compteurs d'eau - 2016/062
• Tarif de location logement groupe scolaire - 2016/063
• Modification de crédits - 2016/064
• Création maison paroissiale : échange de terrain - 2016/065
• Vente de terrain Monsieur Caytel Fabien - 2016/066
• Communauté de Communes des Vosges Côté Sud-Ouest : désignation des délégués

La suite du compte rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance Séance du 19 Octobre 2016

L' an 2016 et le 19 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 13/10/2016

Date d'affichage : 13/10/2016

Acte rendu exécutoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 19/10/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• CONVENTION DE SALAGE ET DE FAUCHAGE AVEC LA COMMUNE DE VILLOTTE - 2016/049
• CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT
• AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/050
• CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PAR LE CENTRE DE GESTION - 2016/051
• NOUVELLE SALLE DE REUNION : ATTRIBUTION
• - 2016/052
• VENTE PARCELLE N° 593 A MR DOS SANTOS CARLOS
• - 2016/053
• CREATION MAISON PAROISSIALE : ECHANGE PARCELLE DIOCESE/COMMUNE
• - 2016/054
• VENTE PARCELLE 575 A MR CAYTEL RENE
• - 2016/055
• DESTINATION DES COUPES 2017 - 2016/056

La suite du compte rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance du 18 Août 2016

L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13

Date de la convocation : 10/08/2016

Date d'affichage : 10/08/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2016-2017 - CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/042
• FORET : REPORT DES COUPES 93 u et 94 u - 2016/043
• FORET : CHANGEMENT DE DESTINATION DE LA PARCELLE 49 - 2016/044
• TRAVAUX SYLVICOLES : PLANTATIONS PARCELLES 35-77 ET 60 - 2016/045
• ADOPTION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2015
• ET SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2015 - 2016/046
• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE - 2016/047
• DÉCISIONS MODIFICATIVES - 2016/048

La suite du compte rendu

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COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 17 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent

Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 12/05/2016

Date d'affichage : 12/05/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

18/05/2016

et publication ou notification

du :

19/05/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

SOMMAIRE

• Création d'une Agence Postale Communale - 2016/036
• REVERSEMENT AIDE DU FIPHFP ( Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) - 2016/037
• Convention de salage et fauchage avec la Commune de Villotte,

- 2016/038

• MODIFICATION DE CREDITS - 2016/039
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/040
• PROJET DE PERIMETRE FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES
• SUITE A FUSION DES COMMUNAUTE DE COMMUNES - 2016/041

Tout le compte rendu de la séance247.77 Ko

Création d'une Agence Postale Communale

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COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 13 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Mr HEITZ Laurent est arrivé à 20 h 55.

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 11

Date de la convocation : 07/04/2016

Date d'affichage : 07/04/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS - 2016/018
• BUDGET PRIMITIF 2016 TRESORERIE - 2016/019
• BUDGET PRIMITIF 2016 EAU ET ASSAINISSEMENT - 2016/020
• PRIX DE L'EAU 2017 - 2016/021
• BUDGET PRIMITIF 2016 CHAUFFERIE BOIS - 2016/022
• BUDGET PRIMITIF 2016 COMMUNE - 2016/023
• FIXATION DES TAUX DES TAXES LOCALES - 2016/024
• FORETS TRAVAUX SYLVICOLES 2016
• CHOIX DES ENTREPRISES - 2016/025
• FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/026
• REGIME INDEMNITAIRE - 2016/027
• TRAVAUX DE VOIRIE 2016 - 2016/028
• TARIF REPAS DU 14 JUILLET - 2016/029
• TRAVAUX REFECTION CLOCHER EGLISE/EMPRUNT - 2016/030
• LOCATION TERRRAIN DE LA GARE - 2016/031
• ADHESION COMMUNES AU SDANC - 2016/032
• ADHESION DE COMMUNES AU SMIC88 - 2016/033
• ADMISSON EN NON VALEUR/SERVICE DES EAUX - 2016/034
• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
• SYNDICAT D INITIATIVE DU PAYS DE SAONE ET MOUZON - 2016/035
• BUDGET PRIMITIF 2016 FORETS

réf : 2016/018

Le conseil municipal adopte le budget primitif 2016 forêts qui s'équilibre :

en dépenses et recettes de fonctionnement à 645 332.12 €

Tout le compte rendu217.77 Ko

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COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2016 et le 1 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme PETIT Angélique

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12

Date de la convocation : 24/02/2016

Date d'affichage : 24/02/2016

Acte rendu executoire

après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU

le : 2/03/2016

A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie

Objet(s) des délibérations

• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 FORETS - 2016/001
• FORETS - AFFECTATION DU RESULTAT - 2016/002
• COMPTE DE GESTION 2015 FORETS - 2016/003
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 SERVICES DES EAUX - 2016/004
• AFFECTATION DU RESULTAT SERVICE DES EAUX - 2016/005
• COMPTE DE GESTION 2015 SERVICE DES EAUX - 2016/006
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TRESORERIE - 2016/007
• AFFECTATION DU RESULTAT TRESORERIE - 2016/008
• COMPTE DE GESTION 2015 TRESORERIE - 2016/009
• COMPTE ADMISTRATIF 2015 CHAUFFERIE BOIS - 2016/010
• AFFECTATION DU RESULTAT CHAUFFERIE BOIS - 2016/011
• COMPTE DE GESTION 2015 CHAUFFERIE BOIS - 2016/012
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 COMMUNE - 2016/013
• AFFECTATION DU RESULTAT COMMUNE - 2016/014
• COMPTE DE GESTION 2015 COMMUNE - 2016/015
• FORETS - DESTINATION DES COUPES 2016 - 2016/016
• RENOUVELLEMENT ADHESION ASSISTANCE TECHNIQUE - SATESE
• SUIVI ET EXPLOITATION - ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• PERIODE 2015-2018 - 2016/017
• COMPTE ADMINISTRATIF 2015 FORETS
• réf : 2016/001

Lire tout le compte rendu247.77 Ko

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COMMUNE DE LAMARCHE

L' an 2015 et le 16 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de

VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. MAIRE Jean-Marie, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie

Absent(s) : Mme LASSALLE Cécile

République Française

Département VOSGES
COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 14 Octobre 2015

L' an 2015 et le 14 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Absent(s) ayant donné procuration : Mme PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, M. GARILLON Christian à Mme BOURCIER Joelle

Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 13
Date de la convocation : 07/10/2015
Date d'affichage : 07/10/2015

Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU
le : 19/10/2015
A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie
Objet(s) des délibérations

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COMMUNE DE LAMARCHE

Compte rendu de séance
Séance du 21 Juillet 2015

L'an 2015 et le 21 juillet à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réunis au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de
VAGNE Daniel Maire

Présents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joëlle, FLORIOT Anne-Marie, LASSALLE Cécile, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent

Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : CAYTEL Marie Louise à M. SENESSON Laurent, PETIT Angélique à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie, MM : FIEUTELOT Guy à Mme LEGOUPIL Carole, MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle

Nombre de membres

Afférents au Conseil municipal : 15
Présents : 10