République Française
Département VOSGESCOMMUNE DE LAMARCHE
L' an 2018 et le 14 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,à la Mairie de LAMARCHE sous la présidence de BOURCIER Joelle 3ème Adjointe Présents : VAGNE Daniel, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : M. CONTAUX Jean-Benoît à M. HEITZ Laurent Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 15/03/2018 et publication ou notification du : 15/03/2018 A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
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L' an 2017 et le 4 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel Maire Présents : Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, VAGNE Daniel Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LEGOUPIL Carole à M. FIEUTELOT Guy, PIERROT Myriam à VAGNE Daniel, M. SENESSON Laurent à Mme CAYTEL Marie Louise Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 27/11/2017 Date d'affichage : 27/11/2017 Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU le : et publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE Télécharger le compte rendu et lire la suite République Française
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L' an 2017 et le 26 Juillet à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BOURCIER Joelle à M. GARILLON Christian, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 19/07/2017 A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
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L' an 2017 et le 3 Mai à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à Mme FLORIOT Anne-Marie Absent(s) : Mme PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 26/04/2017 Date d'affichage : 26/04/2017 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 4/05/2017 et publication ou notification du : 4/05/2017 A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
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L' an 2017 et le 12 Avril à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : LASSALLE Cécile à M. VAGNE Daniel, PIERROT Myriam à M. CONTAUX Jean-Benoît, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie Absent(s) : Mme PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 05/04/2017 Date d'affichage : 05/04/2017 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 13 avril 2017 et publication ou notification du : 13 avril 2017 A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
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L' an 2017 et le 8 Mars à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. HEITZ Laurent, MM : MAIRE Jean-Marie à Mme BOURCIER Joelle, MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 02/03/2017 Date d'affichage : 02/03/2017 Acte rendu executoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 9 mars 2017 et publication ou notification du : 9 mars 2017 A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne-Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
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L' an 2016 et le 22 Décembre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Nombre de membres
Date de la convocation : 08/12/2016 Date d'affichage : 08/12/2016 Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHÂTEAU A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne- Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
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L' an 2016 et le 19 Octobre à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, SENESSON Laurent Absent(s) ayant donné procuration : Mme PIERROT Myriam à M. VAGNE Daniel, M. MAYOUD Stéphane à Mme FLORIOT Anne-Marie Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 13/10/2016 Date d'affichage : 13/10/2016 Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : 19/10/2016 A été nommé(e) secrétaire : FLORIOT Anne Marie Objet(s) des délibérations SOMMAIRE
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L’an 2016 et le 18 Août à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie de LAMARCHE sous la présidence de VAGNE Daniel MairePrésents : M. VAGNE Daniel, Maire, Mmes : BOURCIER Joelle, CAYTEL Marie Louise, FLORIOT Anne-Marie, LEGOUPIL Carole, PIERROT Myriam, MM : CONTAUX Jean-Benoît, FIEUTELOT Guy, GARILLON Christian, HEITZ Laurent, MAIRE Jean-Marie, MAYOUD Stéphane, SENESSON Laurent Absent(s) : Mmes : LASSALLE Cécile, PETIT Angélique Nombre de membres
Date de la convocation : 10/08/2016Date d'affichage : 10/08/2016Acte rendu executoireaprès dépôt en Sous-Préfecture de NEUFCHATEAU le : et publication ou notification du : A été nommé(e) secrétaire : Mme FLORIOT Anne-Marie Objet(s) des délibérationsSOMMAIRE
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