INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal du

Octobre 2019

 Télécharger le Compte-rendu d'Octobre 2019

INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal du

16 Juillet 2019

 Télécharger le Compte-rendu de Juillet 2019

INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal du
14 Mars 2018

A l’ouverture de la séance Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres du Conseil Municipal qu’il a été mis dans leur pochette un courrier des agriculteurs d’Aureil Maison et de Lamarche qu’il a reçu le xxxxx           et précise qu’une Commission Travaux est fixée le   xxxxxxx                   et qu’un tour des chemins ruraux est à l’ordre du jour.

Messieurs Christian GARILLON et Jean-Marie MAIRE font remarquer que les Comptes Administratifs n’étaient pas joints à la convocation, Monsieur le Maire lui répond qu’il n’était pas terminé lors de la distribution des convocations.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 4 Décembre 2017

Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité : 13 Pour.

ADHESION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE XDEMAT

Monsieur le Maire explique qu’il s’agit pour la Commune de bénéficier d’une solution technique développée par la Société Publique Locale XDEMAT pour la dématérialisation, l’archivage et le paraphage électronique, il y a lieu d’adhérer par le biais de l’acquisition d’une action.

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INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal
du 4 Décembre 2017

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 Septembre 2017 

Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité : 13 Pour.

FORET :

ETAT D’ASSIETTE 2018

Monsieur le Maire explique qu'il y a lieu d'entériner la proposition de coupes établie par l'Office National des Forêts pour l'exercice 2018 dans la forêt communale.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

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COMPTE RENDU des séances du Conseil Municipal des
26 Juillet et 20 Septembre 2017

SÉANCE du 26 Juillet 2017

Monsieur Jean-Benoît CONTAUX et Monsieur le Maire expliquent que cette réunion en urgence a pour but d’entériner les décisions qui ont été arrêtées lors de la dernière Commission Forêt qui s’est réunie le 19 Juillet dernier et de permettre de commencer les travaux en forêt dans les meilleurs délais.

Monsieur le Maire ajoute que même si ce n’est pas obligatoire les décisions de la Commission Forêt ont toujours été et seront toujours validées par le Conseil Municipal.

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 Mai 2017

Monsieur le Maire demande si le compte rendu du dernier Conseil Municipal qui a été remis à l’ensemble des membres avec la convocation n’appelle aucune observation et en demande l’approbation.

Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité : 13 Pour.

FORET :
CHANGEMENT DE DESTINATION D'UNE PARCELLE

Monsieur le Maire précise qu’en collaboration avec l’Agent Forestier et Monsieur Jean-Benoît CONTAUX, il convient de réintégrer l’exploitation de la parcelle 53a dans la régie 2017-2018, comme cela avait été prévu initialement. Cette parcelle avait été reportée pour l’exploitation 2018-2019 afin d’éviter un trop gros volume de bois, lors du dernier Conseil Municipal.

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