INFORMATIONS MUNICIPALES
COMPTE RENDU de la séance
du Conseil Municipal
du 21 Juillet 2015
A l’ouverture de la séance, il est procédé à l’approbation du compte rendu de la séance du 31 Mars 2015.
ONF : EXPLOITATION GROUPEE DES RESINEUX / CONTRAT d’APPROVISIONNEMENT
Monsieur le Maire explique que suite à la réunion de la Commission Forêts du 3 Juillet dernier, il y a lieu d’entériner les décisions qui ont été adoptées, savoir :
FORET : EXPLOITATION GROUPEE – VENTE DANS UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe comme suit la destination des produits des coupes résineuses des parcelles :
14 b 16 b 17 b 41 b 76 a, figurant à l'état d'assiette de l'exercice 2015 :
- - mise à disposition des bois sur pied à l'office national des forêts en vue de les vendre façonnés dans le cadre d'un contrat d'approvisionnement, l'Office National des Forêts ayant à sa charge les travaux d'exploitation.
- - autorise le maire à signer les documents relatifs à cette mise à disposition.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
Monsieur Jean-Benoît CONTAUX explique que ce sont des résineux qui doivent être coupés, Monsieur Christian GARILLON ajoute qu’à l’époque les plantations de résineux étaient préconisées, cela poussait plus vite et que la Commune avait bien fait de ne pas trop en planter.
FORET : ETAT D’ASSIETTE 2016
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe comme suit :
Dévolution (mode d'exploitation) :
* Vente des grumes façonnées au cours de la campagne 2015/2016 pour les parcelles suivantes :
- - Amélioration : 31, 32, 91 A,
- - Régénération : 12, 13, 33 R, 57 R, 63.
* La destination des produits des coupes figurant à l'état d'assiette 2015 :
- - Parcelles 12, 13, 57 R, 63 : Bois Industrie
- - Parcelles 31, 32, 33 R, 77 A, 91 A : Affouages
- - Vente en bloc et sur pied de la parcelle 51.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
FORET : TRAVAUX D'EXPLOITATION 2015/2016 - CHOIX DES ENTREPRISES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- - Accepte le programme de travaux d'exploitation 2015 - 2016,
- Suite à la consultation des entreprises :
- * entérine le choix de la commission des forêts et retient l'entreprise suivante :
BOIS ET TRAVAUX, pour les prestations suivantes :
- Abattage et débardage : 19,20 €/m3 HT pour les grumes,
- Ehouppage : 35,00 €/l'arbre HT,
- Transport : 90,00 €/heure HT,
- Découpes 1,50 € /découpe HT,
- Bois industrie 14,00 €/stère HT (abattage + débardage)
- Bois énergie 18,50 €/m3 HT (abattage + débardage)
- Câblage 80,00€/heure HT
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
Monsieur Stéphane MAYOUD précise que le fait de ne retenir qu’une seule entreprise réduit les frais de maîtrise d’œuvre dus à l’Office National des Forêts.
TRAVAUX DE REFECTION DU CLOCHER DE L’EGLISE - CHOIX DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire explique qu’en accord avec Monsieur Pierre BORTOLUSSI, Architecte, et suite à la réunion de la Commission ouverture de plis, il y a lieu de valider le choix des entreprises.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, entérine le choix de la Commission d'ouverture des plis du 15 juillet 2015 et retient :
Pour les travaux :
- Lot numéro 1 : Maçonnerie Pierres de taille : 171 458.00 € HT Entreprise PIANTANIDA,
- Lot numéro 2 : Charpente couverture : 148 958.00 € HT Entreprise LE BRAS Frères,
- Lot numéro 3 Couverture : 118 687.42 € HT Entreprise COANUS,
- Lot numéro 4 Campanaire : 39 376.80 € HT Entreprise BODET,
Total général : 478 480.22 € HT
Pour la mission SPS Sécurité Protection Santé :
- L'Entreprise ACE BTP de Nogent (52) 1 994.50 € HT
Pour la mission Contrôle technique :
- L'Entreprise APAVE Alsacienne SAS d'Epinal 4 250.00 € HT
Autorise le maire à signer les pièces afférentes au marché.
A l'unanimité : pour : 15 contre : 0 abstention : 0
Monsieur Jean-Benoît CONTAUX interroge sur le montant des subventions, Monsieur le Maire lui répond que normalement, la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) participe à hauteur de 40 %, le Conseil Départemental à hauteur de 23 % et que diverses demandes sont en cours (Région, Patrimoine…)
Madame Cécile LASSALLE demande si la population est bien informée sur la situation du clocher, notamment les paroissiens qui fréquentent l’Eglise,
Monsieur le Maire lui répond que les travaux pour la réfection du clocher sont en cours depuis au moins trois ans, qu’entre temps il y a eu l’incendie du Château de Lunéville (Meurthe et Moselle) qui a absorbé une grande partie des enveloppes de subventions, ce qui a retardé d’autant les travaux du clocher. Lors d’un contrôle du paratonnerre, le clocher étant en tellement mauvais état, il a été nécessaire d’enlever le coq. Il est évident que si un mécène ou un donateur quelconque faisait un don pour la réfection de l’église, les travaux avanceraient plus. Monter un dossier pour la réfection du clocher représente administrativement un travail considérable et de longue haleine, il semble que nous arrivons au bout.
Monsieur Jean-Benoît CONTAUX ajoute que si les subventions promises étaient revues à la baisse, il y aurait lieu de revoir la position de la Commune, serait-elle en mesure de supporter une charge plus lourde ?
TRAVAUX ADDUCTION EAU POTABLE
AVENANT – Tranche Conditionnelle numéro 2 - Entreprise HOUILLON et AVENANT MO CONCEPT INFRA :
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal, que suite à des travaux complémentaires, il convient de signer 2 avenants de travaux,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte :
Entreprise HOUILLON
- L’avenant numéro 1 au marché de travaux de la Tranche Conditionnelle numéro 2 :
+ 45 484,72 €
marché initial : 608 038,50 €
moins value : - 14 287,50 €
nouveau montant 639 235,72 €
Et la prorogation du délai au 25 Juin 2015.
SARL CONCEPT INFRA
- L’avenant numéro 1 au marché de Maîtrise d'oeuvre HT : + 6 500,00 €
marché initial 53 515,00 €
nouveau montant 60 015,00 €
Autorise le Maire à signer les avenants.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
Monsieur Christian GARILLON explique qu’au fur et à mesure de l’avancement des travaux et en fonction des réunions de chantier sur le terrain, il est procédé à des aménagements qui donnent lieu à des plus ou moins values ce qui explique ces avenants (Aureil-Maison, Angle en face de l’Eglise…) la régularisation définitive se fera l’année prochaine sur la Tranche Conditionnelle numéro 3.
RAPPORT SUR L'EAU ET L' ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2014
Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu d’adopter le rapport sur le prix et la qualité de l’eau de l’année 2014 comme chaque année. Il donne la parole à Monsieur Laurent HEITZ qui l’élabore avec Madame Christelle PAIN. Monsieur Laurent HEITZ explique que ce rapport regroupe l’ensemble des données sur l’eau, consommation, rendement, diverses analyses et les analyses sur le fonctionnement de la station d’épuration. Pour l’année 2014, une visite à la station d’épuration n’a pas été très bonne. En ce qui concerne l’eau, le rendement primaire de 2013 était de 53,4 % et celui de 2014 de 71,6 %,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et le rapport sur le prix du service public d'assainissement pour l'exercice 2014.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
Monsieur le Maire remercie Monsieur Laurent HEITZ pour son aide afin de remplir au mieux ce dossier qui nous permet d’obtenir des subventions.
ACHAT DE BATIMENT - GARAGE GARAND
Monsieur le Maire explique que Madame Nicole GARAND, tant pour son compte personnel que pour le compte de ses enfants a accepté de céder à la Commune le garage jouxtant la Salle des Fêtes afin de permettre de mette aux normes tant les toilettes que les cuisines. Une évaluation dudit bâtiment a été demandée aux Services des Domaines et la cession se fait sur la base de cette évaluation.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- décide l'acquisition d'un garage sis rue de la Fontaine Jobard, cadastré Section G numéro 146 pour 100 m2, appartenant aux Consorts GARAND, moyennant le prix de 6 500,00 €.
Les crédits sont inscrits au compte 21318 du Budget Primitif 2015,
- autorise le maire à signer les actes.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
DESIGNATION 3 MEMBRES à l’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que l'Association Foncière de Remembrement de Lamarche doit procéder au renouvellement des membres du Bureau. Le bureau se compose outre les membres de droit (Monsieur le Maire de Lamarche, le délégué du Directeur Départemental des Territoires) de 6 membres désignés pour moitié par le Conseil Municipal de Lamarche et par la Chambre d’Agriculture des Vosges.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne 3 membres :
- Messieurs Jean-Benoît CONTAUX - Daniel GODARD et Philippe MERLIN,
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
Monsieur le Maire remercie ces trois membres.
MODIFICATION DE CREDITS
Monsieur le Maire explique que pour ajuster les dépenses suite au vote du budget, il y a lieu de procéder au des modifications de crédits et de voter les décisions modificatives suivantes :
BUDGET COMMUNE
|
Compte |
Dépen-se ou Recette |
Libellé imputation |
Montant |
|
|
23 |
D |
Virement à la section d'investissement |
OS |
-44.426,00 |
|
21 |
R |
Virement de la section de fonctionnement |
OS |
-44.426,00 |
|
6811 |
D |
Dotation amortissement .immobilisations incorporelles & corporelles |
OS |
-44.426,00 |
|
2802 |
R |
Frais liés à la réalisation des documents d'urbanisme et à la numérisation du cadastre |
OS |
5.327,00 |
|
28041512 |
R |
Bâtiments et installations |
OS |
8.355,00 |
|
28041642 |
R |
Bâtiments et installations |
OS |
20.000,00 |
|
28051 |
R |
Concessions et droits similaires, brevet, licences, etc… |
OS |
4.616,00 |
|
28182 |
R |
Matériel de transport |
OS |
6.128,00 |
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0)
BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
|
Compte |
Dépense ou Recette |
Libellé imputation |
Dépen-se ou Recette |
Montant |
|
615 |
D |
entretien et réparations |
R |
- 2,00 |
|
6811 |
D |
Dotations aux amortissements su |
OS |
2,00 |
REPRISE DE PROVISIONS POUR 31 313.10 €
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET COMMUNE AU BUDGET TRESORERIE
Monsieur le Maire explique que suite à la location de l’appartement de la Perception et compte tenu du fait que ledit appartement avait été inoccupé un certain temps, il a été nécessaire d’effectuer divers travaux, d’où cette décision modificative.
BUDGET COMMUNE
|
Subvention au budget trésorerie |
61521 |
D |
entretien de terrains |
R |
- 1.500,00 |
|
6521 |
D |
déficit budgets annexes |
R |
1.500,00 |
BUDGET TRESORERIE
|
Code compte |
Dépense ou Recette |
Libellé imputation |
Réelle ou ordre |
Montant |
|
|
Subvention au budget commune |
74741 |
R |
Communes membres du GFP |
R |
1.500,00 |
|
61522 |
D |
Bâtiments |
R |
1.500,00 |
|
|
60613 |
D |
Chauffage urbain |
R |
1.500,00 |
|
|
70878 |
R |
par d'autres redevables |
R |
1.500,00 |
A l'unanimité Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
DEMANDE DE SUBVENTION HANDBALL CLUB CONTREXEVILLE
Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier du Handball Club de Contrexéville, le club sollicite une subvention communale pour financer les entraînements de mini-handball dispensés au gymnase les samedis de 10 heures 30 à 12 heures pendant l'année scolaire. Monsieur le Maire précise que le courrier pour les demandes de subvention a été envoyé à une mauvaise adresse d’où cette demande tardive.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'attribuer une subvention de 200,00 €,
Les crédits seront prélevés sur le compte 6574 du budget de la commune.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
PRODUITS IRRECOUVRABLES/ADMISSION EN NON VALEUR
SERVICE DES EAUX
Monsieur le Maire explique que Monsieur le Percepteur demande de prendre cette délibération pour des titres qui n’ont pas été réglés.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- décide la mise en non valeur des produits irrécouvrables présentés d'un montant de 244,80 €
- les crédits sont inscrits au Budget Primitif compte 6541.
A la majorité : Pour : 0 contre : 12 abstentions : 3
TRAVAUX ANCIENNE PERCEPTION - AMENAGEMENT D'UNE SALLE DE REUNION
CHOIX DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire explique que la Commission d’ouverture des plis qui s’est réunie et après vérification de Monsieur Marc FLOT, Maître d’oeuvre, il y a lieu d’approuver le choix des entreprises suivantes :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Entérine le choix de la Commission d'ouverture des plis qui s’est réunie les 15 et 21 juillet 2015 et retient HT :
- Lot numéro 1 : Maçonnerie : SARL LAURRIN 14.993,00 €
- Lot numéro 2 Charpente : COLIN Frères 19.690,89 €
- Lot numéro3 Menuiserie extérieure : HATIER 20.832,00 €
- Lot numéro 4 Menuiserie intérieure : MOTTARD D. 7.070,00 €
- Lot numéro 5 Platrerie Isolation : MALDEME 9.443,32 €
- Lot numéro 6 Plomberie sanitaires : JONNARD G. 3.876,54 €
- Lot numéro 7 Chauffage : JONNARD G. 6.029,22 €
- Lot numéro 8 Electricité : DESHAYES P 7.956,00 €
- Lot numéro 9 Carrelage : CONCEPT Carrelages 5.973,67 €
- Lot numéro 10 Peintures : PEINTURES Réunies 4.008,97 €
Total travaux HT 99.873,61 €
- autorise le Maire à signer les pièces afférentes au marché.
A la majorité : Pour : 13 contre : 0 abstentions : 2
Monsieur Jean-Benoît CONTAUX précise que le chantier ne comporte pas que la salle de réunion, mais également la charpente du bâtiment et les fenêtre de l’Unité Opérationnelle Territoriale.
RUE DU MONT DES FOURCHES - LOTISSEMENT
Monsieur le Maire explique que pour que la Rue du Mont des Fourches puisse apparaître sur le Cadastre, il y a lieu de prendre une délibération ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Baptise la Rue du Lotissement partant de la Rue Gerdolle et débouchant dans le Chemin des Sources :
- Rue du Monts des Fourches.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstention : 0
CONVENTION DE TRATIEMENT DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION
Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de signer une nouvelle convention avec le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Contrexéville-Vittel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- - accepte le renouvellement de la convention établie entre le SIVU Contrexéville-Vittel, la Commune de Lamarche et la société Lyonnaise des Eaux, concernant le traitement des boues de la station d'épuration, à compter du 1er Juillet et pour une durée de 7 mois (en attendant la mise en place d'un nouvel exploitant),
- - redevance pour le traitement des boues : 600,00 € HT/ tonne de matières sèches
- - autorise le Maire à signer la convention.
A l'unanimité : Pour : 15 contre : 0 abstentions : 0.
Monsieur le Maire précise que tout se passe bien pour l’enlèvement et le traitement des boues de la station d’épuration.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe :
- Que l’Association des Maires de France a décidé d’engager une action nationale de tous les Maires et Présidents de Communautés France qui vise à rappeler aux pouvoirs publics les conséquences de la baisse de 30 % des dotations de l’Etat aux collectivités locales et propose également de faire signer une motion à tous les conseillers municipaux qui le souhaiteront. Ladite motion est à la disposition des intéressés.
- Qu’un arrêté instituant un sens unique et une limitation de vitesse à 30 km/h Rue des Trinitaires va être signé, la circulation se fera en sens unique à partir de l’intersection avec la Rue de la Genivette jusqu’à l’intersection avec la RD 429. L’adjudant chef de Gendarmerie consulté a précisé n’y voir aucun inconvénient.
- Que Monsieur le Préfet vient de prendre un arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le Département des Vosges, celui-ci sera affiché en Mairie.
- Qu’il a participé à une réunion en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance de l’Hôpital, avec Monsieur Jean-Luc MUNIERE et Monsieur Alain ROUSSEL, organisée par l’Agence Régionale de la Santé sur le devenir de l’Hôpital. En effet, compte d’une baisse de dotation de 185.000,00 €, des problèmes vont se poser à l’Hôpital, d’autant plus que l’antenne de Martigny les Bains doit ouvrir en septembre. L’Agence Régionale de la Santé souhaiterait qu’un rapprochement de l’Hôpital de Lamarche soit envisagé avec Neufchâteau. Une nouvelle réunion avec l’ensemble des responsables concernés sera organisée en Septembre. Il y a lieu de rester vigilant.
- Que l’Association des Maires du Département des Vosges, organise des journées de formation pour les élus, savoir :
- * Vendredi 11 Septembre 2015 : Le statut de l’élu,
- * Jeudi 17 Septembre 2015 : Les zones humides et les milieux aquatiques,
- * Lundi 19 Octobre 2015 : Les réformes et l’organisation territoriale.
Les documents sont à la disposition des élus intéressés au Secrétariat.
Monsieur le Maire remercie l’ensemble des personnes ayant participé à l’organisation du 14 Juillet : le personnel communal (montage et démontage des stands, feux d’artifice…), le Comité des Fêtes (prêt des stands et de petits matériels…), Monsieur Michel BENOIT et les membres du Club de l’Amitié (animations pour les enfants…) et toutes les bonnes volontés qui ont contribué à l’organisation et à la réalisation du barbecue (préparation, cuisson et service…),
Madame Anne-Marie FLORIOT, en accord avec les membres de la Commission Informations Municipales, précise qu’il n’y aura pas de réunion suite au Conseil Municipal et que le compte rendu sera adressé aux membres par mail afin qu’il soit validé avant de le faire distribuer.
Madame Joëlle BOURCIER interroge sur le grand ménage au gymnase. Monsieur le Maire lui répond que comme tous les ans, un grand ménage sera organisé pendant les grandes vacances.
Madame Carole LEGOUPIL demande des renseignements sur la fouille, effectuée en raison des travaux d’eau, à l’entrée de la Rue Gerdolle, Monsieur Christian GARILLON lui répond qu’il s’agit d’un raccord de conduites et qu’elle devrait être rebouchée après les vacances de l’Entreprise HOUILLON fin Août et qu’il lui paraît difficile de faire autrement. Monsieur Jean-Benoît CONTAUX demande s’il ne serait pas possible de poser des grosses plaques, Monsieur le Maire conclut que même si c’était possible de la reboucher avant les vacances, il faudra obligatoirement la rouvrir à la reprise des travaux après les vacances. Et questionne sur l’entretien des jeux aux Promenades, les jeux pour les plus petits semblent nécessiter un entretien plus important, il serait plus souvent hors d’état de fonctionner correctement, Monsieur le Maire répond qu’il va diriger le personnel technique le plus rapidement possible.
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A NOTER :
- 15 Août 2015 : Vide-greniers à Lamarche, organisé par le Comité des Fêtes.
- AFFOUAGES CIMES 2016 : S’inscrire en Mairie jusqu’au 30 SEPTEMBRE 2015.
La Préfecture des Vosges a pris :
- - Un arrêté concernant la limitation provisoire de certains usages de l’eau jusqu’au 15 Août 2015,
- - Et un arrêté prescrivant des mesures temporaires de protections contre les risques d’incendie de forêt,
Ces documents sont consultables aux panneaux d’affichage de LAMARCHE et d’AUREIL MAISON.