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INFORMATIONS MUNICIPALESCOMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipaldu 28 Mars 2014Monsieur Daniel VAGNÉ procède à la lecture à l’appel des élus suite aux élections municipales du 23 Mars 2014, Ont été élus : Monsieur Daniel VAGNÉ, Madame Anne-Marie FLORIOT, Monsieur Christian GARILLON, Madame Joëlle BOURCIER, Monsieur Laurent HEITZ, Madame Marie-Louise CAYTEL, Monsieur Jean-Marie MAIRE, Madame Myriam PIERROT, Monsieur Jean-Benoît CONTAUX, Madame Angélique PETIT, Monsieur Laurent SENESSON, Madame Cécile LASSALLE, Monsieur Stéphane MAYOUD, Monsieur Guy FIEUTELOT, Madame Carole LEGOUPIL. ELECTION DU MAIREMonsieur Christian GARILLON, en tant que doyen de l'assemblée, préside l'élection du Maire, Après avoir appelé les candidatures, Monsieur Daniel VAGNÉ se déclare candidat au poste de Maire, Le Conseil Municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Premier tour de scrutin (à bulletin secret)
B INFORMATIONS MUNICIPALES
COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipaldu 25 Février 2014COMPTE ADMINISTRATIF 2013 : FORETMonsieur le Maire présente le compte administratif 2013 de la Forêt communale qui s’établit comme suit : Fonctionnement Dépenses 131 251,25 € Recettes 146 408,76 € Report recettes + 38 639,14 € Résultat de fonctionnement + 53 796,65 € Investissement Dépenses 35 504,20 € Recettes 37 368,30 € Report dépenses - 37 368,30 € Résultat d'investissement - 35 504,20 € Résultat de clôture + 18 292,45 € Restes à réaliser : Dépenses 14 495,00 € Résultat de l'exercice 2013 + 3 797,45 € Hors la présence de Monsieur Daniel Vagné, Maire, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif de la forêt 2013. A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : 0)
Elections municipales des 23 et 30 mars 2014
Le mode de scrutin change dans votre commune.Les conseillers municipaux ne sont plus élus au scrutin majoritaire, comme lors des élections municipales précédentes, mais au scrutin de liste bloquée. Cette liste sera complète (autant de noms que de sièges à pourvoir) et paritaire (alternance systématique homme/femme). ATTENTION : vous ne pourrez plus ni ajouter ni retirer de noms sur votre bulletin. Le panachage est interdit. Vous votez pour une liste que vous ne pouvez pas modifier. Si vous le faites, le bulletin sera nul.
INFORMATIONS MUNICIPALESCOMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipaldu 12 Décembre 2013Avant de débuter, Monsieur le Maire informe que suite au dossier qui a été monté pour la rénovation des Fontaines de la Commune (Fontaine des Sources, lavoir du Grisfontaine, Fontaine Bellune et Fontaine du Rupt du May), suite à sa présentation du dossier à la Commission, il a été attribué à la Commune une somme de 14.776,31 €, pour l'ensemble du dossier. ADHESION ET RETRAIT DE COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFLe Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte
A l'unanimité (pour : 10 contre : 0 abstentions : 0)
INFORMATIONS MUNICIPALESCompte-rendu de la séance du Conseil Municipaldu 26 Septembre 2013Avant de commencer la séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire informe que ce jour à
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