COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 28 Mars 2014

            Monsieur Daniel VAGNÉ procède à la lecture à l’appel des élus suite aux élections municipales du 23 Mars 2014,

            Ont été élus :

            Monsieur Daniel VAGNÉ, Madame Anne-Marie FLORIOT, Monsieur Christian GARILLON, Madame Joëlle BOURCIER, Monsieur Laurent HEITZ, Madame Marie-Louise CAYTEL, Monsieur Jean-Marie MAIRE, Madame Myriam PIERROT, Monsieur Jean-Benoît CONTAUX, Madame Angélique PETIT, Monsieur Laurent SENESSON, Madame Cécile LASSALLE, Monsieur Stéphane MAYOUD, Monsieur Guy FIEUTELOT, Madame Carole LEGOUPIL.

ELECTION DU MAIRE

Monsieur Christian GARILLON, en tant que doyen de l'assemblée, préside l'élection du Maire,

Après avoir appelé les candidatures, Monsieur Daniel VAGNÉ se déclare candidat au poste de Maire,

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin (à bulletin secret)

B

INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE-RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 25 Février 2014

COMPTE ADMINISTRATIF 2013 : FORET

Monsieur le Maire présente le compte administratif 2013 de la Forêt communale qui s’établit comme suit :

Fonctionnement

Dépenses        131 251,25 €

Recettes           146 408,76 €

Report recettes                     + 38 639,14 €

Résultat de fonctionnement + 53 796,65 €

Investissement

Dépenses     35 504,20 €

Recettes       37 368,30 €

Report dépenses                   - 37 368,30 €

Résultat d'investissement     - 35 504,20 €

Résultat de clôture               + 18 292,45 €

Restes à réaliser :

Dépenses                                 14 495,00 €

Résultat de l'exercice 2013   + 3 797,45 €

Hors la présence de Monsieur Daniel Vagné, Maire, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte administratif de la forêt 2013.

A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : 0)

 Le mode de scrutin change dans votre commune.

Les conseillers municipaux ne sont plus élus au scrutin majoritaire, comme lors des élections municipales précédentes, mais au scrutin de liste bloquée.

Cette liste sera complète (autant de noms que de sièges à pourvoir) et paritaire (alternance systématique homme/femme).

ATTENTION : vous ne pourrez plus ni ajouter ni retirer de noms sur votre bulletin. Le panachage est interdit.

Vous votez pour une liste que vous ne pouvez pas modifier. Si vous le faites, le bulletin sera nul.

INFORMATIONS MUNICIPALES

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal

du 12 Décembre 2013

Avant de débuter, Monsieur le Maire informe que suite au dossier qui a été monté pour la rénovation des Fontaines de la Commune (Fontaine des Sources, lavoir du Grisfontaine, Fontaine Bellune et Fontaine du Rupt du May), suite à sa présentation du dossier à la Commission, il a été attribué à la Commune une somme de 14.776,31 €, pour l'ensemble du dossier.

ADHESION ET RETRAIT DE COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte

• les demandes de retrait des communes de Esley et Bazoilles sur Meuse,
• les demandes d'adhésion de Igney, Darnieulles, Deinvillers, Chatenois et du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Goncourt-Haréville les Chanteurs - Bazoilles sur Meuse.

A l'unanimité (pour : 10 contre : 0 abstentions : 0)

INFORMATIONS MUNICIPALES 

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

du 26 Septembre 2013

Avant de commencer la séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire informe que ce jour à
17 Heures 30, une importante fuite d’eau a été détectée devant la propriété de Monsieur et Madame Eric CLERC, Rue de la Gare, que notre employé, Monsieur Thierry MERLIN étant en congé, l’Entreprise HOULLON qui effectue les travaux sur le réseau d’eau a commencé l’intervention et que Monsieur Thierry MERLIN, contacté, est venu pour achever l’intervention et que malgré tout, Monsieur et Madame Eric CLERC, avec leur accord, ont été privés d’eau pour la soirée. Monsieur le Maire remercie tant l’Entreprise HOUILLON que Monsieur Thierry MERLIN et Monsieur et Madame Eric CLERC.